Correction et mise à jour du gestionnaire de rubrique
Il s'agit ici des modifications qui ont été apportées via la version 59 et 60 du gestionnaire de rubrique.
Version 59
PlafondAssistants dufamiliaux
Le détail des rubriques créées ou modifiées se trouvent dans la documentation correspondante : PLAFONDS_A. NEW_PLA_MOIShttps://wikiapp.heberg-eig.fr/books/conventions/page/decret-du-31-aout-2022-relatif-a-la-remuneration-des-assistants-familiaux
CetteA rubriquenoter aque étédes modifiéecorrections afinont deétés prendre en compte les rubriques d'indemnité Ségur (et notamment LAFORCADE 2)apportées dans le calculgestionnaire de l'indemnitérubrique 60.
Monétisation des jours de précaritéRTT etacquis de prime2022 décentralisée.à Cela2025
Le concernedétail doncdes quemodifications se trouve dans la conventiondocumentation 51 et ceux qui utilisent le mode de calcul de prime décentralisée FEHAP.
Les formules modifiées sont les suivantes :
REFDECENTcorrespondante :Base décentralisé calculée sur BASEREF
Prime de partage de valeur
https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/calcul-de-paye-rubriques/page/monetisation-des-jours-de-rtt-acquis-de-2022-a-20254 rubriques ont été créées :
P_PPVEXO: Prime de partage de la valeur exonérée et non imposable.
LesA explicationsnoter sontque donnéesdes corrections ont étés apportées dans le paragraphe adéquat ci après : Primegestionnaire de partagerubrique de valeur60.
CréationPrime demensuelle la rubrique changement de régime général vers apprentimédecin
CHGTRGAPP : Cette rubrique doit être saisie en variable de paye pour indiquer le mois de changement du régime général au régime apprenti afin d'éviter des régularisations de cotisations retraites ou prévoyance.
CHGTAPP et AGCPMOISDEBUT : Ces deux rubriques existent déjà et permettent d'indiquer respectivement le mois de début du passage du régime général au régime apprenti et le mois de début de calcul de l'AGCP (lorsque l'on passe d'un régime n'incluant pas l'AGCP vers un régime l'incluant.
Toutes ces rubriques doivent être saisie en variables de paye en mode persistant jusqu'à la fin de l'année.
Création des rubriques de régularisation allocations familiales et complément maladie
BC_MALCOMP25_1
Ces rubriques sont à utiliser pour créer des régularisations des cotisations allocations familiales et complément maladie
Version 60
Assistants familiaux