Mise à jour décembre 2022 : SFX 2211011

Préambule

Cette mise à jour fait suite à la mise à jour de novembre 2022.

La mise à jour de novembre doit impérativement être passée avant.

Programmes	Versions
Comptabilité	Version 3.94.2.1
GRH	Version 2022.11.4 Gestionnaire de rubriques 61
GRH BUDGET	Version 2022.11.1
GPEC	Version 2018.9.1
Immobilisations	Version 2022.3
Facturation Prix de journée	Version 2022.9
Facturation Résident	Version 2022.9
Facturation Commerciale	Version 2022.6
Frais professionnel	Version 2022.6
Service à domicile	Version 2022.9
Dossier usager	Version 2022.6

GRH

Version

La version du programme GRH est 2022.11.04.

Le gestionnaire de rubrique passe à 61. La période de paye de décembre étant ouverte, il est nécessaire forcer la mise à jour par le menu habituel. Vous trouverez les modifications du gestionnaire de rubrique ci après.

Certains clients ont constaté une erreur lors de la mise à jour du gestionnaire de rubrique (à partir de la version 57). La conséquence de cette anomalie est que seule une partie de la mise à jour a été effectuée (mais si la version évolue). Et de fait, ces clients ont eu par la suite des blocages au lancement de la GRH.

L'erreur d'origine a été corrigée et ne devrait plus se produire. Toutefois, des blocages peuvent encore survenir, nous vous invitons à nous contacter dans ce cas.

Taxe salaire apprenti

Pour les apprentis, les employeurs sont exonérés de taxe sur les salaires. Pour cela, il suffit de ne pas inclure les cotisations de taxe sur les salaires dans le régime apprenti. Toutefois, par mesure de précaution, nous avons ajouter un contrôle sur la rubrique base de taxe sur les salaire :

BC_TAXESAL

si ((CONSTANTE(GENERAL.EXOTAXE)=1) 
ou (CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=64) ou (CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=65)) .....

Indemnité de fin de CDD

En convention 51, avec le calcul particulier de la prime décentralisée et de cette indemnité, le calcul de la base indemnité de fin de CDD n'est pas correct lorsque l'on créée un bulletin de régularisation.

Dans ce mode, les indemnités sont calculées à partir d'une base commune (V_PRECARITE.BASEREF).  Cette base commune est calculée avec le cumul annuel de la base fin CDD (B_FINCDD) et en retirant la base de la rubrique de paye I_FINCDD. Or ce n'est pas correct car cette base inclut (entre autre)) la prime décentralisée.

Nous avons donc ajouté une formule : V_PRECARITE.BASEREFIFINCDD qui permet d'historiser la base commune de référence lorsque l'indemnité de fin de CDD est déclenchée

V_PRECARITE.BASEREFIFINCDD

si ([I_FINCDD.BASE]=0)
alors (0)
sinon ([V_PRECARITE.BASEREF])

V_PRECARITE.BASEREF

(HISTOCumulsitu([B_FINCDD.MONTANT];1;1980))
+([B_FINCDD.MONTANT])
-HISTOCumulsitu([V_PRECARITE.BASEREFIFINCDD];1;1980)

I_FINCDD.TAUX

CONSTANTE(GENERAL.TXFINCDD)
+
si (CONSTANTE(GENERAL.DECENTFEHAP)=1)
alors ([V_PRECARITE.BASEREFIFINCDD]*0)
sinon (0)

Cette dernière formule permet de forcer le calcul de V_PRECARITE.BASEREF lorsque l'indemnité fin de CDD est calculée, mais sans en modifier le calcul

Salaire atelier

Création de la rubrique REGSALATELIER.

Permet de faire une régularisation du salaire atelier sans modifier le calcul de l'aide au poste.

Cette rubrique peut être saisie en variable de paye et entre simplement dans le BRUT.

Net social

Création de la rubrique itérative net social. Cf. Paragraphe concerné.

Heures supplémentaires et rachat de RTT

Un ensemble de modifications/Corrections ont été effectuées, cf https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/calcul-de-paye-rubriques/chapter/heures-supplementaires-et-jours-rtt