Version 1
A faire :
Voir ticket 657305 sur assmat
Version 2
Ajouter BC_BRUTSTA dans les cumuls sécu
CUMUL.CUMBRUTSECU
Avant
histocumulJOINT([BC_BRUT_URSAFF.MONTANT])+[BC_BRUT_URSAFF.MONTANT]Après
histocumulJOINT([BC_BRUT_URSAFF.MONTANT])+[BC_BRUT_URSAFF.MONTANT]
+histocumulJOINT([BC_BRUT_STA.MONTANT])+[BC_BRUT_STA.MONTANT]Créer un rubrique de paye REGNETSOCIAL qui rentre à zéro dans le net social OK
Modifier le nombre de décimale de la rubrique CONAIDE OK
Version 3
Modification formule V_AD_AGCP.ADCOEF : C'est ADCUMREMUCOEF et pas ADREMUCOEF
si (
([V_AD_AGCP.ADCUMREMUCOEF]+[IJBRUT.MONTANT]+F_AGCP([IJBRUT.MONTANT])<= 0 )
ou ([V_AD_AGCP.ADCUMSMICPRO]<=0)
)
alors (0)
sinon (
maximum(0;
MINIMUM([V_NEWAGCP.MAXCOEF];
1.2*([V_NEWAGCP.MAXCOEF]/0.4)*
((1.6*[V_AD_AGCP.ADCUMSMICPRO]/[V_AD_AGCP.ADCUMREMUCOEF])-1)
)
)
)Modification de la fonction F_AGCPSMICMENS : Quand c'est le mois de paye, on ajoute le cumulsitu du mois
si ((CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE)>=MACALCULER) et (MDEBUT<=MACALCULER))
alors (
si (MACALCULER=CONSTANTE(GENERAL.MOIS_PAYE))
alors (
(
(HREMU+histocumulsitu(HREMU;MACALCULER;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE)))
/
CONSTANTE(CONTRAT.HORAIRECOLLECTIF)*CONSTANTE(GENERAL.SMICMENS)
)
*
HORBASE/1607
)
sinon (
declarer(MT)
Affecter(MT;
(
histocumulsitu(HREMU;MACALCULER;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE);MACALCULER;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))
/
CONSTANTE(CONTRAT.HORAIRECOLLECTIF)*CONSTANTEHIS(GENERAL.SMICMENS;MACALCULER;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))
)
*
histocumulsitu(HORBASE;MACALCULER;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE);MACALCULER;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))
)
:MT
/
(1607
*
si (OKREMUH=-1)
alors (1)
sinon (
histocumulsitu(OKREMUH;MACALCULER;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE);MACALCULER;CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE))
)
)
)
)
sinon (0)
Ajout d'une rubrique rappel de gratification, afin que cela n'influe pas sur le seuil
REG_GRATI_STAG
Ajouté dans le brut et retiré de B_COT_ASS
Uniquement en régularisation
Version 4
Ajouter la rubrique CET tranche 2 Apprenti
Régler la problématique du passage apprenti vers général qui déclenche une régul de retraite à cause la rubrique BRUT_RET qui est calculée à cause de la cotisation CET apprenti
Le pb aussi de la cotisation assedic : Le mois de changement ne suffit pas car on peut avoir un chgt de situation en cours de mois.
La solution est de créer une rubrique qui stocke le B_COT_ASS vraiment utilisé : Une rubrique libre contenant des formules à 1 ou zéro qui permet de savoir si c'est utilisé ou pas.
Ou plutôt une rubrique libre contenant des formules : Le b_cotass utilisé, le b_brut retraite, etc
https://eigteam.atlassian.net/browse/DELPHI-279
Simulation des bases plafonnées-déplafonnées code 02-03 pour les fonctionnaires détachés
Ajout de deux rubriques de cotisation pour simuler l'assiette plafonnée et déplafonnée.
Il s'agit de corriger la situation où l'assiette plafonnée et déplafonnée n'est pas calculée car pas de cotisation dessus.
Quels sont ces cas ?
Le cas se produit lorsqu'il n'y a pas de cotisation Tranche A : Ex fonctionnaire détaché
On peut avoir le cas peut être avec les stagiaires ?
Je pense que l'assiette déplafonnée doit toujours être renseignée, même s'il n'y a pas de cotisation tranche A
En standby pour le moment
Après ajout de la constante CTRANC.
Permet dans le cas d'un contrat antérieur se finissant dans le mois M-1 de prorater en fonction du nombre de jour du mois M-1
Rubrique PLAFONDS_A
Rubrique NEW_PLA_MOIS
declarer (nbjmois)
affecter (nbjmois;CONSTANTE(CONTRAT.CTRANT)*CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE_1)
+(1-CONSTANTE(CONTRAT.CTRANT))*CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE))
minimum(CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS);
CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)
*
( si ([PL_PROTPSPAR.MONTANT]=0)
alors (1)
sinon (
si (CONSTANTE(CONTRAT.TYPEPLAFOND)=4)
alors (
CONSTANTE(CONTRAT.TAUXPLAFOND)/100
)
sinon (
([PL_HRSDUREE.MONTANT])
/ CONSTANTE(CONTRAT.HORAIRECOLLECTIF)
)
)
)
)
*(
minimum(maximum(0;[PLAFONDS_A.JRS_TOTAL]-CONSTANTE(CONTRAT.JOURSANTCIV));:nbjmois)
/:nbjmois
)Rubrique PLA_OC
declarer (nbjmois)
affecter (nbjmois;CONSTANTE(CONTRAT.CTRANT)*CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE_1)
+(1-CONSTANTE(CONTRAT.CTRANT))*CONSTANTE(GENERAL.NBJMOISPAYE))
minimum(CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS);
minimum(CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS);
CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUMOIS)
*
( si ([PL_PROTPSPAR.MONTANT]=0)
alors (1)
sinon (
si (CONSTANTE(CONTRAT.TYPEPLAFOND)=4)
alors (
CONSTANTE(CONTRAT.TAUXPLAFOND)/100
)
sinon (
([PL_HRSDUREE.MONTANT])
/ CONSTANTE(CONTRAT.HORAIRECOLLECTIF)
)
)
)
)
*(
minimum(maximum(0;[PL_JRSEMPLOI.MONTANT]-CONSTANTE(CONTRAT.JRSABSNONREMOC));:nbjmois)
/:nbjmois
)
+[PLAFONDS_A.PLA_MOISANT]
)
+[PL_OC.MONTANT]
Ajout des rubriques du PERECO
Ajouter la rubrique CET tranche 2 Apprenti
Régler la problématique du passage apprenti vers général qui déclenche une régul de retraite à cause la rubrique BRUT_RET qui est calculée à cause de la cotisation CET apprenti
Le pb aussi de la cotisation assedic : Le mois de changement ne suffit pas car on peut avoir un chgt de situation en cours de mois.
La solution est de créer une rubrique qui stocke le B_COT_ASS vraiment utilisé : Une rubrique libre contenant des formules à 1 ou zéro qui permet de savoir si c'est utilisé ou pas. Ou plutôt une rubrique libre contenant des formules : Le b_cotass utilisé, le b_brut retraite, etc