Mise en place
Prime 1.3%
Les constantes générales
Si la recommandation patronale ne doit être appliquée que sur un établissement, il suffit alors d'ajuster la constante générale RP2024.
Les rubriques
V_RP24 : Rubrique libre regroupant les formules nécessaires au calcul de la prime 1.3%
RP24_BASE13 : Base de la prime 1.3%
Une rubrique itérative pour calculer la rémunération brute pour l'appréciation du seuil et l'assiette de calcul de la prime.
RP24_PRIME13 : Prime 1.3%
Une rubrique de paye avec un taux de 1.3%. Elle valorisée mensuellement sauf en cas de clôture ou au mois de décembre.
RP24_REGANP13 : Prime 1.3% régularisée
Elle est valorisée au mois de décembre ou en cas de clôture.
Fonctionnement et utilisation
Dans ce paragraphe, le terme rémunération s'entend selon la définition donnée en préambule.
Chaque mois, la prime est attribué au salarié si sa rémunération mensuelle augmentée de la prime décentralisée théorique est inférieure au seuil mensuel proratisé. La rémunération mensuelle utilisée est celle qui est calculée dans la rubrique RP24_BASE13 RP24_BASE13.
Par conséquent, cela veut dire qu'il ne faut pas ajouter la prime décentralisée dans la rubrique RP24_BASE13.
C'est alors la rubrique RP24_PRIME13 qui apparait sur le bulletin. Ainsi, le salarié peut en cours d'année passer au dessus du seuil (dans le cas d'une augmentation de l'ancienneté).
En fin d'année, ou à la clôture,clôture, un comparatif annuel est établi. Si la rémunération annuelle est supérieure au seuil, le programme annulera toutes les primes attribuées tout au long de l'année. En revanche, s'il est inférieur au seuil, le programme calculera une prime annuelle. Cette prime (négative ou positive) apparaitra dans la rubrique RP24_REGANP13.
Les rubriques RP24_PRIME13 et RP24_REGANP13 ne doivent pas être utilisées pour faire des régularisations par exemple des années précédentes. En effet, ces rubriques sont utilisées lors du calcul de la régularisation de fin d'année ou de clôture. Utilisez la rubrique spécifiquement créée pour cela : RP24_REGPRIM13 : Régularisation manuelle prime 1.3%
Exemples :
Les rubriques RP24_PRIME13 et RP24_REGANP13 ne doivent pas être utilisées pour faire des régularisations par exemple des années précédentes. En effet, ces rubriques sont utilisées lors du calcul
Revalorisation du travail de nuit
Les constantes générales
Les rubriques
Indemnité nuit
Trois rubriques sont disponibles. Deux pour la CCN51 et une pour la CCN66.
Il s'agit d'ajouter ces rubriques en variables de paye et de saisir dans la base le nombre d'heures. Attention, il faut saisir le nombre d'heure pour une nuit. S'il y a plusieurs nuits, il faut saisir plusieurs fois la rubrique.
La rubrique se calcule en incluant l'indemnité forfaitaire de 11€, proratisée éventuellement si le nombre d'heure est inférieur à 9. C'est pour cette raison qu'il est nécessaire de saisir N fois la rubrique pour N nuits.
Pour la rubrique indemnité de nuit en CCN66, il n'y a que l'indemnité forfaitaire qui est calculée car le reste est du repos compensateur qui n'est pas géré ici.
Il y aura sur le bulletin autant de ligne qu'il y a de nuit.
Indemnité dimanche & jour férié
Deux rubriques sont disponibles, une pour la CCN51 et une pour la CCN66.