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Mise en place

Prime 1.3%

Les constantes générales

  • RP2024 : Appliquer la recommandation patronale 2024
RP24_SEUILPRIME13 : Seuil rémunération annuelle prime 1.3 : 41750€

Si la recommandation patronale ne doit être appliquée que sur un établissement, il suffit alors d'ajuster la constante générale RP2024.

Les rubriques

V_RP24 : Rubrique libre regroupant les formules nécessaires au calcul de la prime 1.3%

RP24_BASE13 : Base de la prime 1.3%

Une rubrique itérative pour calculer la rémunération brutbrute pour l'appréciation du seuil et l'assiette de calcul de la prime. Car à priori c'est la même.

51_B_PRIME13RP24_PRIME13 : Base de la primePrime 1.3% pour la 51

66_B_PRIME13 : Base de la prime 1.3% pour la 66

Prime de 1.3%

Une rubrique de paye avec un taux de 1.3%. Elle valorisée mensuellement sauf en cas de clôture ou au mois de décembre.

51_PRIME13RP24_REGANP13 : Prime 1.3% régularisée

Elle est valorisée au mois de décembre ou en cas de clôture.

Fonctionnement et utilisation

Dans ce paragraphe, le terme rémunération s'entend selon la définition donnée en préambule.

Chaque mois, la prime est attribué au salarié si sa rémunération mensuelle est inférieure au seuil mensuel proratisé. C'est alors la rubrique RP24_PRIME13 qui apparait sur le bulletin. Ainsi, le salarié peut en cours d'année passer au dessus du seuil (dans le cas d'une augmentation de l'ancienneté).

En fin d'année, ou à la clôture, un comparatif annuel est établi. Si la rémunération annuelle est supérieure au seuil, le programme annulera toutes les primes attribuées tout au long de l'année. En revanche, s'il est inférieur au seuil, le programme calculera une prime annuelle. Cette prime (négative ou positive) apparaitra dans la rubrique RP24_REGANP13.

Exemples :

  • La rémunération mensuelle d'un salarié est de 3400€, il est donc en dessous du seuil et on lui verse la prime 1.3% pour: 3400*1.3% = 44.20€
En juillet la 51rémunération
sipasse ([NUMCONV.NUMCONV]<>51)à alors3500€. (0)La sinon (
      si (([51_B_PRIME13.MONTANT]*12)>41750)
      alors (0)
      sinon ([51_B_PRIME13.MONTANT])
      )

66_PRIME13 : Prime deprime 1.3% pourn'est plus versée.

En décembre le cumul annuel est donc de 3400*6+3500*6 = 41400€ et donc inférieur au seuil La prime versée en décembre sera de 41400- 3400*6 = 21000 * 1.3% = 273€
  • Cette fois la 66rémunération
    sipasse ([NUMCONV.NUMCONV]<>66)à alors3500€ (0)en sinonmars
(En sidécembre (([66_B_PRIME13.MONTANT]le cumul annuel est donc de 3400*2+3500*10 = 41800€ et donc supérieur au seuil La prime en décembre sera de 0 - 3400*2 = -6800 *12)>41750) alors1.3% (0)= sinon-88.40€ ([66_B_PRIME13.MONTANT]) )

 

Revalorisation du travail de nuit

Applicable

Les auconstantes 1ergénérales

janvier
  • RP24_FORF_DIM  2024:

    Indemnité forfaitaire de nuit  : 11€ pour 9 heures et au prorata si moins de 9 heures

    Elles doivent être ajoutées aux rubriques 51_DIMJF et 66_DIMJF, 51_NUIT et il faudrait créer 66_NUIT. Cela en théorie car en pratique, ca n'est pas évident.

    Ceci étant dit, il n'y a pas forcément besoin de créer des rubriques, peut être modifier directement les rubriques existantes car on saisi un nombre d'heure. Sauf que pour faire la régul il y en aura peut être besoin

    Revalorisation du travail dimanches et jours fériés

    Applicable au 1er janvier 2024

    Indemnité forfaitaire dimanche et jours fériés : 4.63€ pour 8 heures

RP24_FORF_NUIT : Indemnité forfaitaire de travail11€ pour une nuit de 9h

Les rubriques

Indemnité nuit

Trois rubriques sont disponibles. Deux pour la CCN51 et auune proratapour sila moinsCCN66.

  • 51_NUIT24 indemnité de 8nuit heurestravail effectif.
51_NUIT24_SN : indemnité de nuit service normal   66_NUIT24 indemnité de nuit travail effectif.

->Il Deuxs'agit d'ajouter ces rubriques en variables de paye àet créerde saisir dans la base le nombre d'heures. Attention, il faut saisir le nombre d'heure pour une nuit. S'il y a plusieurs nuits, il faut saisir plusieurs fois la rubrique.

EllesLa doiventrubrique êtrese ajoutées aux rubriques 51_DIMJF et 66_DIMJF, 51_NUIT et il faudrait créer 66_NUIT. Celacalcule en théorieincluant carl'indemnité forfaitaire de 11€, proratisée éventuellement si le nombre d'heure est inférieur à 9. C'est pour cette raison qu'il est nécessaire de saisir N fois la rubrique pour N nuits.

Pour la rubrique indemnité de nuit en pratique, ca n'est pas évident.

Ceci étant dit,CCN66, il n'y a que l'indemnité forfaitaire qui est calculée car le reste est du repos compensateur qui n'est pas forcémentgéré besoinici.

Il y aura sur le bulletin autant de créerligne desqu'il rubriques,y peuta êtrede modifiernuit.

directement
les

Indemnité dimanche & jour férié

Deux rubriques existantessont cardisponibles, onune saisipour unla CCN51 et une pour la CCN66.

  • 51_DIMJF24 : indemnité dimanches et fériés.
  66_DIMJF24 : indemnité dimanches et fériés.
C'est le même mode de calcul que précédemment, la rubrique se calcule en incluant l'indemnité forfaitaire de 4.63€ proratisée si le nombre d'heure.heure Saufest queinférieur pourà faire la régul il y en aura peut être besoin8.