Codifier la carence pour générer la maladie des TH par les arrêts de travail en DSN
Cette page concerne les utilisateurs qui ont des Entreprises Adaptées (EA) ou des Etablissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT).
Le but de cette page est de codifier la carence pour permettre de générer automatiquement l'absence maladie pour les TH qui ont généralement 3 jours de carence alors que les salariés ne sont pas concernés par la carence (Cas de la CC 66 ou des structures qui appliquent plusieurs conventions collectives différentes).
Les structures en convention 51 ne sont pas concernées. En effet, généralement, il faut appliquer 3 jours de carence pour les salariés. La carence est donc codifiée par défaut dans la rubrique :
Il est possible de générer automatiquement les absences par les arrêts de travail de la DSN.
Pour rappel, la description de la gestion des arrêts de travail en DSN est accessible à la page suivante :
https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/conges-absences/page/gestion-des-arrets-de-travail-dsn
Quand la gestion du maintien de salaire est codifiée, non seulement l'absence maladie se génère mais le lien est fait avec le maintien de salaire et les conditions de maintien.
Or la génération de l'absence est liée à la codification DSN accessible dans le menu DSN, Paramétrage de la DSN, onglet Rubriques, pavé Autres éléments de codification, ligne 01 Maladie.
Il n'est possible d'associer qu'une seule rubrique. Par défaut, c'est l'absence Maladie payée qui est codifiée :
Très souvent, les TH ont une rubrique maladie dédiée codifiée avec les 3 jours de carence. Cependant, du fait de la codification unqiue de la rubrique maladie, il n'est pas possible de générer les absences pour cette rubrique spéciale TH.
Il est possible à partir d'une codification unique de la rubrique maladie payée (ABS_P_MAL) de gérer les différents cas de carence et non carence pour générer la rubrique pour tous.
La codification spécifique passe par la gestion du maintien de salaire.
Codification de la rubrique maladie payée
Il convient de codifier la carence comme indiqué précédemment :
Nous conseillons également de modifier la désignation.
Codification du maintien de salaire des salariés
Il faut modifier le maintien de salaire déjà existant pour les cadres et les non cadres pour modifier les règles de maintien et y définir une carence personnalisée par le bouton :
Il faut forcer la carence à zéro :
Codification du maintien de salaire pour les TH
Il fait créer une condition de maintien de salaire spéciale TH dont les conditions d'applications sont les suivantes :
Dans les règles de maintien, il faut décocher la carence personnalisée de façon à ce que ce soit celle de la rubrique qui s'applique :
