Codifier la carence pour générer la maladie des TH par les arrêts de travail en DSN
Page en suspens, la cliente a envoyé un message indiquant que la codification ne fonctionnait plus
Cette page concerne les utilisateurs qui ont des Entreprises Adaptées (EA) ou des Etablissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT).
Elle concerne également les structures pour qui les TH ont 3 jours de carence et les salariés zéro (Cas Cas de la CC 66 ou autre convention collective concernée ou des structures qui appliquent plusieurs conventions collectives différentes avec application de la règle décrite.).
Les structures en convention 51 ne sont pas concernées. En effet, généralement, il faut appliquer 3 jours de carence pour les salariés. La carence est donc codifiée par défaut dans la rubrique :
Il est possible de générer automatiquement les absences par les arrêts de travail de la DSN.
Pour rappel, la description de la gestion des arrêts de travail en DSN est accessible à la page suivante :
https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/conges-absences/page/gestion-des-arrets-de-travail-dsn
Quand la gestion du maintien de salaire est codifiée, non seulement l'absence maladie se génère mais le lien est fait avec le maintien de salaire et les conditions de maintien.
Or la génération de l'absence est liée à la codification DSN accessible dans le menu DSN, Paramétrage de la DSN, onglet Rubriques, pavé Autres éléments de codification, ligne 01 Maladie.
Il n'est possible d'associer qu'une seule rubrique. Par défaut, c'est l'absence Maladie payée qui est codifiée :
Très souvent, les TH ont une rubrique maladie dédiée codifiée avec les 3 jours de carence. Cependant, du fait de la codification unqiue de la rubrique maladie, il n'est pas possible de générer les absences pour cette rubrique spéciale TH.
Il est possible à partir d'une codification unique de la rubrique maladie payée (ABS_P_MAL) de gérer les différents cas de carence et
non carence pour générer la rubrique pour tous.
La codification spécifique passe par la gestion du maintien de salaire.
Codification de la rubrique maladie payée
Il convient de codifier la carence comme indiqué précédemment :
Nous conseillons également de modifier la désignation.
Codification du maintien de salaire des salariés
Il faut modifier le maintien de salaire déjà existant pour les cadres et les non cadres pour modifier les règles de maintien et y définir une carence personnalisée par le bouton :
Il faut forcer la carence à zéro :
Codification du maintien de salaire pour les TH
Il fait créer une condition de maintien de salaire spéciale TH dont les conditions d'applications sont les suivantes :
Dans les règles de maintien, il faut décocher la carence personnalisée de façon à ce que ce soit celle de la rubrique qui s'applique :
Démonstration
Les exemples qui suivent sont issus d'une copie de base client arrêtée à aout 2021.
Codification du maintien de salaire pour les TH
TH ayant dépassé la limite des 90 jours de maintien
En DSN, prolongation de la date de fin d'arrêt prévue :
La génération de l'absence donne au niveau de la gestion des saisies :
Dans le détail de la saisie, les 3 jours de carence apparaissent mais la case est décochée. Elle ne soit pas s'appliquer.
A noter : la carence est automatiquement à zéro.
L'évaluation du bulletin indique qu'il n'y a pas de maintien de salaire
TH n'ayant pas dépassé les 90 jours de maintien
En DSN, prolongation de la date de fin prévisionnelle
La génération de l'absence donne le résultat
Le détail de la rubrique en saisie indique qu'il n'y a pas de carence :
Le maintien de salaire est donc activé sans les 3 jours de carence :
Cas d'un TH à la limte des 90 jours
Nous n'avions pas dans notre base d'exemple. L'exemple qui suit est issu de la copie d'une base client arrêtée à octobre 2022.