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Comprendre les différents prix de l'heure et taux horaire - TCR

Les codifications fournies par EIG

Pour rappel, il existe 3 bases de prix de l'heure dans EIG :

  • B_PXHEURE : base du prix de l'heure à l'horaire contractuel
  • B_PXHEUREETP : base du prix de l'heure calculé à l'ETP 1
  • B_PXHEURESUP : base du prix de l'heure pour les heures supplémentaires (et complémentaires également). Cette dernière rubrique a été ajoutée depuis la mise en place des indemnités de type Ségur et Laforcade qui ne doivent pas influer sur les heures supplémentaires et complémentaires pour la convention 51 bien qu'incluses dans le taux horaire (Dixit la FEHAP)

Il s'agit de rubriques itératives :

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Et il existe 6 prix de l'heure :

  • PXHRSCONV, prix de l'heure sur salaire convention ETP : par défaut, c'est le taux de référence défini dans le paramétrage des structures au niveau association
  • TXBRUTHOR, brut horaire
  • TXCONTRAT, taux horaire base heure contractuelle
  • TXHORAIRE, taux horaire affiché sur le bulletin
  • TXHPAYEE, taux horaire base 39 heures
  • TX_HSUP, taux horaire des heures supplémentaires et complémentaires

Il s'agit de rubriques de base :

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Les bases du prix de l'heure

B_PXHEURE, base du prix de l'heure à l'horaire contractuel

Comme toute rubrique itérative, elle est égale à la somme de ses composants :

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Ceux-ci sont présentés par ordre alphabétique de l'alias. Les rubriques EIG sont en tête de liste et les rubriques utilisateurs, qui commencent par le symbole "_" sont en fin de liste.

Ses participations :

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  • Valorise les allègements de charges (AGCP_NUMHREMU)
  • Valorise et maintient les absences standard (B_BASEABSV et B_BASEABSM)
  • Valorise et maintient les congés (B_CP_VAL et B_CP_MAINTIEN)
  • Valorise les heures supplémentaires et complémentaires (B_PXHEURESUP)

C'est la base du prix de l'heure principale.

B_PXHEUREETP, base du prix de l'heure à l'ETP 1

Comme sa consoeur, elle est égale à la somme de ses composants :

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Elle ne participe à rien :

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Mais, elle est cependant utilisée dans le calcul des prix de l'heure comme il est indiqué plus loin.

Les différences entre leur valorisation

Salarié à temps plein

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Dans le cadre d'un salarié à temps plein, les 2 rubriques sont identiques.

Salarié à temps partiel

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Les 2 bases sont différentes avec les mêmes composants. 

Le bulletin à temps partiel

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La même personne à temps plein

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La base du prix de l'heure en temps partiel à l'ETP 1 est égale au salaire contractuel, rubrique CONTRAT (à 1 centime d'écart lié aux arrondis).

Nous constatons également que le taux horaire est le même sur les 2 bulletins (18,01).

B_PXHEURESUP, base du prix de l'heure des heures supplémentaires

Comme il est précisé plus haut, cette dernière rubrique a été ajoutée depuis la mise en place des indemnités de type Ségur et Laforcade qui ne doivent pas influer sur les heures supplémentaires et complémentaires pour la convention 51 bien qu'incluses dans le taux horaire (Dixit la FEHAP). 

Elle est égale à la base du prix de l'heure (contractuel) minorée des indemnités Ségur Laforcade de la convention 51.

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Pour la convention 66, cette base est égale au prix de l'heure contractuel 

En ce qui concerne les autres conventions, il faut étudier leurs dispositions et s'adapter.

Les taux horaires