Comprendre la différence entre base du prix de l'heure et base du prix de l'heure à l'ETP 1 - TCR

Les copies d'écran de cette page sont issues d'un jeu d'essai. Les rubriques spécifiques commençant par un "_" sont liées à ce jeu d'essai.

Les codifications fournies par EIG

Pour rappel, il existe 3 bases de prix de l'heure dans EIG :

  • B_PXHEURE : base du prix de l'heure à l'horaire contractuel
  • B_PXHEUREETP : base du prix de l'heure calculé à l'ETP 1
  • B_PXHEURESUP : base du prix de l'heure pour les heures supplémentaires (et complémentaires également). Cette dernière rubrique a été créée depuis la mise en place des indemnités de type Ségur et Laforcade qui ne doivent pas influer sur les heures supplémentaires et complémentaires pour la convention 51 bien qu'incluses dans le taux horaire (Dixit la FEHAP)

Ces rubriques sont de type itérative :

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B_PXHEURESUP, base du prix de l'heure des heures supplémentaires

Cette rubrique a été crée depuis la mise en place des indemnités de type Ségur et Laforcade qui ne doivent pas influer sur les heures supplémentaires et complémentaires pour la convention 51 bien qu'incluses dans le taux horaire (Dixit la FEHAP). Elle est égale à la base du prix de l'heure (contractuel) minorée des indemnités Ségur Laforcade de la convention 51.

Pour la convention 66, cette base est égale au prix de l'heure contractuel. 

En ce qui concerne les autres conventions, il faut étudier leurs dispositions et paramétrer la rubrique en conséquence.

B_PXHEURE, base du prix de l'heure à l'horaire contractuel

Comme toute rubrique itérative, elle est égale à la somme de ses composants :

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Ceux-ci sont présentés par ordre alphabétique de l'alias. Les rubriques EIG sont en tête de liste et les rubriques utilisateurs, qui commencent par le symbole "_" sont en fin de liste.

Ses participations :

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  • Valorise les allègements de charges (AGCP_NUMHREMU)
  • Valorise et maintient les absences standard (B_BASEABSV et B_BASEABSM)
  • Valorise et maintient les congés (B_CP_VAL et B_CP_MAINTIEN)
  • Valorise les heures supplémentaires et complémentaires (B_PXHEURESUP)

C'est la base du prix de l'heure principale.

B_PXHEUREETP, base du prix de l'heure à l'ETP 1

Comme sa consoeur, elle est égale à la somme de ses composants :

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Elle ne participe à rien :

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Mais, elle est cependant utilisée dans le calcul du prix de l'heure.

Les différences entre leur valorisation

Salarié à temps plein

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Dans le cadre d'un salarié à temps plein, les 2 rubriques sont identiques.

Salarié à temps partiel

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Les 2 bases sont différentes avec les mêmes composants. 

Dans B_PXHEURE, les montants sont pris tels qu'ils sont dans le bulletin. Dans B_PXHEUREETP, les montants sont rétablis à l'ETP 1 en fonction de la codification des rubriques.

Le bulletin à temps partiel

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La même personne à temps plein

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La base du prix de l'heure en temps partiel à l'ETP 1 est égale au salaire contractuel, rubrique CONTRAT (à 1 centime d'écart lié aux arrondis).

Nous constatons également que le taux horaire est le même sur les 2 bulletins (18,01).

Les 2 rubriques ont été créées pour des questions techniques de développement et pour répondre à une spécificité de la convention 66 lié au passage aux 35 heures qui disait que, dans certains cas, les cadres dirigeants étaient exclus de l'accord 35 heures et devaient donc continuer à être rémunérés sur la base de 39 heures par semaines soit 169 heures par mois. 

Comme il est indiqué dans l'exemple ci-dessus, la base du prix de l'heure à l'ETP 1 divisé par l'horaire collectif (151,67 heures) est égale à la base du prix de l'heure contractuel divisé par l'horaire contractuel.

Si ce n'est pas le cas, il peut y avoir 2 raisons : 

  • Des rubriques sont incluses dans une des 2 rubriques et pas dans l'autre
  • Les rubriques de paye sont mal paramétrées quant à la notion de proratisation. Il s'agit la plupart du temps de rubriques indexées sur le salaire de base déjà proraté (Par exemple, l'indemnité de sujétion spéciale de la convention 66)

La même personne avec une mauvaise codification

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Nous avons repris l'exemple précédent. Le taux horaire est maintenant de 17,73. Pourtant, 2185,37 / 121,34 = 18,01.

La différence est liée à la sujétion spéciale.

Il existe 3 modes de proratisation dans la codification de la rubrique :

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  • Pas de proratisation
  • A prorater (saisie à l'horaire collectif)
  • Proratéée (saisie à l'horaire contractuel)

Le salaire de base étant déjà proraté au temps de travail, l'indemnité de sujétion spéciale peut être considérée comme Non proratée. Mais, dans ce cas, son montant est considéré comme étant celui du temps plein dans la base du prix de l'heure à l'ETP 1 et ce montant diffère du précédent (2731,21 voir plus haut) : 

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Pour que ce montant soit correct, et par conséquent, que le prix de l'heure soit correct, c'est la case Proratée (saisie à l'horaire contractuel) qui doit être cochée.

 

 

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