Comprendre la différence entre base du prix de l'heure et base du prix de l'heure à l'ETP 1 - TCR
Les copies d'écran de cette page sont issues d'un jeu d'essai. Les rubriques spécifiques commençant par un "_" sont liées à ce jeu d'essai.
Les codifications fournies par EIG
Pour rappel, il existe 3 bases de prix de l'heure dans EIG :
- B_PXHEURE : base du prix de l'heure à l'horaire contractuel
- B_PXHEUREETP : base du prix de l'heure calculé à l'ETP 1
- B_PXHEURESUP : base du prix de l'heure pour les heures supplémentaires (et complémentaires également). Cette dernière rubrique a été ajoutée depuis la mise en place des indemnités de type Ségur et Laforcade qui ne doivent pas influer sur les heures supplémentaires et complémentaires pour la convention 51 bien qu'incluses dans le taux horaire (Dixit la FEHAP)
Il s'agit de rubriques itératives :
Et ilIl existe 6 prix de l'heure :
- PXHRSCONV, prix de l'heure sur salaire convention ETP : par défaut, c'est le taux de référence défini dans le paramétrage des structures au niveau association
- TXBRUTHOR, brut horaire
- TXCONTRAT, taux horaire base heure contractuelle
- TXHORAIRE, taux horaire affiché sur le bulletin
- TXHPAYEE, taux horaire base 39 heures
- TX_HSUP, taux horaire des heures supplémentaires et complémentaires
Il s'agit de rubriques de base :
Les bases du prix de l'heure
B_PXHEURESUP, base du prix de l'heure des heures supplémentaires
Cette rubrique a été crée depuis la mise en place des indemnités de type Ségur et Laforcade qui ne doivent pas influer sur les heures supplémentaires et complémentaires pour la convention 51 bien qu'incluses dans le taux horaire (Dixit la FEHAP). Elle est égale à la base du prix de l'heure (contractuel) minorée des indemnités Ségur Laforcade de la convention 51.
Pour la convention 66, cette base est égale au prix de l'heure contractuel.
En ce qui concerne les autres conventions, il faut étudier leurs dispositions et paramétrer la rubrique en conséquence.
B_PXHEURE, base du prix de l'heure à l'horaire contractuel
Comme toute rubrique itérative, elle est égale à la somme de ses composants :
Ceux-ci sont présentés par ordre alphabétique de l'alias. Les rubriques EIG sont en tête de liste et les rubriques utilisateurs, qui commencent par le symbole "_" sont en fin de liste.
Ses participations :
- Valorise les allègements de charges (AGCP_NUMHREMU)
- Valorise et maintient les absences standard (B_BASEABSV et B_BASEABSM)
- Valorise et maintient les congés (B_CP_VAL et B_CP_MAINTIEN)
- Valorise les heures supplémentaires et complémentaires (B_PXHEURESUP)
C'est la base du prix de l'heure principale.
B_PXHEUREETP, base du prix de l'heure à l'ETP 1
Comme sa consoeur, elle est égale à la somme de ses composants :
Elle ne participe à rien :
Mais, elle est cependant utilisée dans le calcul des prix de l'heure comme il est indiqué plus loin.
Les différences entre leur valorisation
Salarié à temps plein
Dans le cadre d'un salarié à temps plein, les 2 rubriques sont identiques.
Salarié à temps partiel
Les 2 bases sont différentes avec les mêmes composants.
Le bulletin à temps partiel
La même personne à temps plein
La base du prix de l'heure en temps partiel à l'ETP 1 est égale au salaire contractuel, rubrique CONTRAT (à 1 centime d'écart lié aux arrondis).
Nous constatons également que le taux horaire est le même sur les 2 bulletins (18,01).
Les 2 rubriques ont été créécréées pour des questions techniques de développement et pour répondre à une spécificité de la convention 66 lié au passage aux 35 heures qui disait que, dans certains cascas, ,les cadres dirigeants étaient exclus de l'accord 35 heures et devaient donc continuer à être rémunérés sur mlala base de 39 heures par semaines soit 169 heures par mois.
B_PXHEURESUP,
Comme il est indiqué dans l'exemple ci-dessus, la base du prix de l'heure desà heuresl'ETP supplémentaires1
Commedivisé ilpar l'horaire collectif (151,67 heures) est précisé plus haut, cette dernière rubrique a été ajoutée depuis la mise en place des indemnités de type Ségur et Laforcade qui ne doivent pas influer sur les heures supplémentaires et complémentaires pour la convention 51 bien qu'incluses dans le taux horaire (Dixit la FEHAP). Elle est égaleégal à la base du prix de l'heure (contractuel)contractuel minoréedivisé par l'horaire contractuel.
Si ce n'est pas le cas, il peut y avoir 2 raisons
- Des rubriques sont incluses dans une des
indemnitésrubriquesSéguretLaforcadepas l'autre
Exemple de bulletin avec une mauvaise codification
Pour
Nous avons repris l'exemple précédent. Le taux horaire est maintenant de 17,73. Pourtant, 2185,37 / 121,34 = 18,01.
La différence est liée à la conventionsujétion 66,spéciale. cetteIl existe 3 modes de proratisation dans la codification de la rubrique :
- Pas de proratisation
Le salaire de base étant déjà proraté au temps de travail, l'indemnité de sujétion spéciale peut être considérée comme Non proratée. Mais, dans ce cas, son montant est égaleconsidéré aucomme étant celui du temps plein dans la base du prix de l'heure contractuel.à l'ETP 1 et ce montant diffère du précédent (2731,21 voir plus haut) :
En
Pour que ce quimontant concernesoit les autres conventions, il faut étudier leurs dispositionscorrect, et paramétrerpar conséquent, que le prix de l'heure soit correct, c'est la rubriquecase enProratée conséquence.(saisie à l'horaire contractuel) qui doit être cochée.
Les taux horaires