Eviter le déclenchement automatique de la mutuelle sur les bulletins de régularisations - TCR
Principe
La mutuelle est obligatoire. Elle peut être codifiée de façon à être automatique sur les bulletins de paye. Pour ne pas l’appliquer, il convient de saisir une cotisation exclue dans le pavé Régime de la fiche.
Quand un salarié est sorti et qu’un bulletin de régularisation doit être effectué, la mutuelle va se déclencher en fonction du paramétrage de la fiche Régime.
Si la rubrique est exclue, ellePour ne pas qu'elle se déclenche pas.dans Illes n’ybulletins ade pasrégularisations, d’interventionil àfaut effectuer.tout simplement la désactiver.
DansSans le cas contraire,désactivation, elle se déclenche même pour une régularisation de net (prime inflation ou pouvoir d’achat).
Détail de l'Intervention
Dans lesle gestionnaire de rubriques du bulletin de régularisation,, il faut sélectionner la formule BASE de la rubrique de cotisation MUTDED.MUTDED et cocher la désactivation.
Dans
Lors de formule,la ilgénération faut saisir 0 (zéro) et valider.
Au calcul dud'un bulletin de régularisation, la mutuelle ne se déclenche pas.
Dans cet exemple, nous utilisons la rubrique MUTDED fournie par EIG.
Il est possible que d'autres rubriques soient utilisées. Il convient de vérifier dans les régimes de cotisations, les rubriques de mutuelle présentes :
La rubrique utilisée pour la régularisationcodifiée correspond à celle du régime. C'est donc cohérent.