Skip to main content

Paramétrer le régime Apprenti de A à Z

Créer le régime

Dans Fichiers de base -> Régimes

  • Créer un nouveau régime : STAG - Stagiaire rémunéré et exonéré dans la limite.
  • Cocher le régime pour le rendre visible.
  • Ne pas affecter de cotisations.

Créer le modèle de bulletin

Dans Autres paramètres -> Paramètres des bulletins

  • Ajouter un modèle de bulletin :
    • Alias : GRAT_STAGE (Attention 10 caractères maximum)
    • Libellé du modèle : GRATIFICATION STAGE
    • Libellé du bulletin : GRATIFICATION
  • Si on souhaite aller plus loin, nous pouvons même masquer, de ce modèle, les rubriques NETIMP : Net imposable et PAS_NETAVANT : Net à payer avant impôt sur le revenu.

Créer le profil comptable

Dans Paramètres généraux -> Profils comptables

  • Créer le profil comptable Gratification de stage.
  • Renseigner le compte comptable désiré (proposition : 648710 ou 648800).

Vérifier la rubrique de paye GRATI_STAGE

Dans Paramètres généraux -> Rubriques -> Onglet Cotisations

  • Entrer dans la rubrique.
  • Double-cliquer sur la ligne Base et vérifier qu'elle contient :
    • CONSTANTE(CONTRAT.HORAIREMENSUEL)
  • Double-cliquer sur la ligne Taux et vérifier qu'elle contient :
    • CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUHEURE)*0.15
    • Décocher Formule de taux.
  • Double-cliquer sur la ligne Montant, supprimer les participations existantes puis ajouter les participations suivantes :
    • NET à 100% en +

Placer la rubrique de paye GRATI_STAGE dans le bas de bulletin (Net)

Dans Autres paramètres -> Paramètres des bulletins

  • Double-cliquer sur le Bulletin d'origine
  • Cliquer sur l'onglet Brut
  • Sélectionner la rubrique de paye GRATI_STAGE
  • Cliquer sur Envoyer vers ... et sélectionner le net
  • Cliquer sur l'onglet Net
  • Déplacer cette rubrique au dessus de la rubrique NET Net à payer

Créer la fiche contrat du stagiaire

  • Généralités :
    • Nature du contrat : Convention de stage
    • Dispositif de politique publique : Non concerné
    • Type du contrat : Sans contrat
    • Entrée en vue de la DMMO : Décoché
  • Compléments :
    • Modèle de bulletin : GRAT_STA
  • Horaires :
    • Situation horaire : Forfait d’heures et laissé Forfait d’heures à 0
  • Éléments de salaires :
    • Convention : Hors convention
    • Grille : Hors convention
  • Régime :
    • Régime : Régime Stagiaire
    • Statut catégoriel : Pas de retraite complémentaire
    • Retraite complémentaire : Pas de retraite complémentaire

Ajouter la rubrique de paye Gratification de stage en rubrique persistante

  • Ajouter la rubrique de paye Gratification de stage dans les variables directes du salarié et la rendre persistante.
  • Il ne reste plus qu’à renseigner le nombre d’heures à payer.