Paramétrer le régime Apprenti de A à Z

Créer le régime

Dans Fichiers de base -> Régimes

• Créer un nouveau régime : STAG - Stagiaire rémunéré et exonéré dans la limite.

Cocher le régime pour le rendre visible. Ne pas affecter de cotisations.

Créer le modèle de bulletin

Dans Autres paramètres -> Paramètres des bulletins

• Ajouter un modèle de bulletin :
  • Alias : GRAT_STAGE (Attention 10 caractères maximum)
• Libellé du modèle : GRATIFICATION STAGE

Libellé du bulletin : GRATIFICATION Si on souhaite aller plus loin, nous pouvons même masquer, de ce modèle, les rubriques NETIMP : Net imposable et PAS_NETAVANT : Net à payer avant impôt sur le revenu.

Créer le profil comptable

Dans Paramètres généraux -> Profils comptables

• Créer le profil comptable Gratification de stage.

Renseigner le compte comptable désiré (proposition : 648710 ou 648800).

Vérifier la rubrique de paye GRATI_STAGE

Dans Paramètres généraux -> Rubriques -> Onglet Cotisations

• Entrer dans la rubrique.

Double-cliquer sur la ligne Base et vérifier qu'elle contient :

• CONSTANTE(CONTRAT.HORAIREMENSUEL)

Double-cliquer sur la ligne Taux et vérifier qu'elle contient :

• CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUHEURE)*0.15

Décocher Formule de taux. Double-cliquer sur la ligne Montant, supprimer les participations existantes puis ajouter les participations suivantes :

• NET à 100% en +

Placer la rubrique de paye GRATI_STAGE dans le bas de bulletin (Net)

Dans Autres paramètres -> Paramètres des bulletins

• Double-cliquer sur le Bulletin d'origine

Cliquer sur l'onglet Brut Sélectionner la rubrique de paye GRATI_STAGE Cliquer sur Envoyer vers ... et sélectionner le net Cliquer sur l'onglet Net Déplacer cette rubrique au dessus de la rubrique NET Net à payer

Créer la fiche contrat du stagiaire

• Généralités :
  • Nature du contrat : Convention de stage
• Dispositif de politique publique : Non concerné

Type du contrat : Sans contrat Entrée en vue de la DMMO : Décoché Compléments :

• Modèle de bulletin : GRAT_STA

Horaires :

• Situation horaire : Forfait d’heures et laissé Forfait d’heures à 0

Éléments de salaires :

• Convention : Hors convention

Grille : Hors convention Régime :

• Régime : Régime Stagiaire

Statut catégoriel : Pas de retraite complémentaire Retraite complémentaire : Pas de retraite complémentaire

Ajouter la rubrique de paye Gratification de stage en rubrique persistante

• Ajouter la rubrique de paye Gratification de stage dans les variables directes du salarié et la rendre persistante.

Il ne reste plus qu’à renseigner le nombre d’heures à payer.