Paramétrer le régime Apprenti de A à Z

CréerParamétrer le régime Apprenti

Dans Fichiers de base -> Régimes

• Créer un nouveau régime : STAG - Stagiaire rémunéré et exonéré dans la limite.

Cocher le régime APPR pour le rendre visible. NeAffecter pasles affectermêmes decotisations cotisations.

Créerque le modèleRégime deGénéral bulletin

et

Dansajouter Autresles paramètresrubriques ->spécifiques Paramètresà desl'apprenti bulletins

ci-dessous :

• Ajouter un modèle de bulletinASSEDICBRUT_APP :
  Assurance chômage Apprenti plafonné exonéré

AliasVIEILLESSE_APP : GRAT_STAGEVieillesse (AttentionApprenti 10plafonné caractères maximum)exonéré Libellé du modèleVIEIL_APP_TRA : GRATIFICATIONVieillesse STAGEsur tranche A Apprenti plafonné exonéré Libellé du bulletinRETAPP_CEG_TU1 : GRATIFICATIONCEG sur tranche 1 Apprenti plafonné exonéré RETAPP_CEG_TU1T : CEG sur tranche 1 Apprenti non exonéré RETAPP_COM_TU1 : Retraite sur tranche 1 Apprenti plafonné exonéré RETAPP_COM_TU1T : Retraite sur tranche 1 Apprenti non exonéré Si

Toutes onles souhaite aller plus loin, nous pouvons même masquer,cotisations de cetranche modèle,2 pour les rubriquesApprentis NETIMP(CEG :TU2, NetRetraite imposableTU2, etCET PAS_NETAVANTTU1, :CET NetTU2) àne payersont avantpas impôtnécessaires.

sur

En effet, il y a très peu de chance que ce dernier dépasse le revenu.plafond de Sécurité Sociale

• Effectuer les paramétrages DSN suivant les captures ci-dessous :

Créer leune profilcatégorie comptable si nécessaire

Dans Paramètres généraux -> Profils comptablesLibellés

• Créer

  puis le profil comptable Gratification de stage.

Renseigner le compte comptable désiré (proposition : 648710 ou 648800).

Vérifier la rubrique de paye GRATI_STAGE

Dansdans Paramètres généraux -> RubriquesProfil -> Onglet Cotisationscomptable

• Entrer dans la rubrique.

Double-cliquer sur la ligne Base et vérifier qu'elle contient :

• CONSTANTE(CONTRAT.HORAIREMENSUEL) 

Double-cliquer sur la ligne Taux et vérifier qu'elle contient :

• CONSTANTE(GENERAL.PLFSECUHEURE)*0.15

Décocher Formule de taux. Double-cliquer sur la ligne Montant, supprimer les participations existantes puis ajouter les participations suivantes :

• NET à 100% en +

Placer la rubrique de paye GRATI_STAGE dans le bas de bulletin (Net)

Dans Autres paramètres -> Paramètres des bulletins

• Double-cliquer sur le Bulletin d'origine

Cliquer sur l'onglet Brut Sélectionner la rubrique de paye GRATI_STAGE Cliquer sur Envoyer vers ... et sélectionner le net Cliquer sur l'onglet Net Déplacer cette rubrique au dessus de la rubrique NET Net à payer

Créer la fiche contrat du stagiaire

• Généralités :
  • Nature du contrat : Convention de stage
• Dispositif de politique publique : Non concerné

Type du contrat : Sans contrat Entrée en vue de la DMMO : Décoché Compléments :

• Modèle de bulletin : GRAT_STA

Horaires :

• Situation horaire : Forfait d’heures et laissé Forfait d’heures à 0

Éléments de salaires :

• Convention : Hors convention

Grille : Hors convention Régime :

• Régime : Régime Stagiaire

Statut catégoriel : Pas de retraite complémentaire Retraite complémentaire : Pas de retraite complémentaire

Ajouter la rubrique de paye Gratification de stage en rubrique persistante

• Ajouter la rubrique de paye Gratification de stage dans les variables directes du salarié et la rendre persistante.

Il ne reste plus qu’à renseigner le nombre d’heures à payer.