Paramétrer le régime Apprenti
Paramétrer le régime Apprenti
Dans Fichiers de base -> Régimes
- Cocher le régime APPR pour le rendre visible.
- Affecter les mêmes cotisations que le Régime Général et ajouter les rubriques spécifiques à l'apprenti ci-dessous :
- ASSEDICBRUT_APP : Assurance chômage Apprenti plafonné exonéré
- VIEILLESSE_APP : Vieillesse Apprenti plafonné exonéré
- VIEIL_APP_TRA : Vieillesse sur tranche A Apprenti plafonné exonéré
- RETAPP_CEG_TU1 : CEG sur tranche 1 Apprenti plafonné exonéré
- RETAPP_CEG_TU1T : CEG sur tranche 1 Apprenti non exonéré
- RETAPP_COM_TU1 : Retraite sur tranche 1 Apprenti plafonné exonéré
- RETAPP_COM_TU1T : Retraite sur tranche 1 Apprenti non exonéré
Toutes les cotisations de tranche 2 pour les Apprentis (CEG TU2, Retraite TU2, CET TU1, CET TU2) ne sont pas nécessaires.
En effet, il y a très peu de chance que ce dernier dépasse le plafond de Sécurité Sociale
- Effectuer les paramétrages DSN suivant les captures ci-dessous :
https://net-entreprises.custhelp.com/app/answers/detail/a_id/831/~/d%C3%A9clarer-les-apprentis
Créer une catégorie comptable si nécessaire
Dans Paramètres généraux -> Libellés
puis dans Paramètres généraux -> Profil comptable