Temps partiel thérapeutique
Préambule
Le temps partiel thérapeutique consiste en un aménagement temporaire du temps de travail du salarié. Il lui confère la possibilité de bénéficier d'un temps de travail réduit sur une durée déterminée.
il se résume :
◾ à la reprise progressive d'une activité, suite à un arrêt de travail du salarié (maladie, accident ou maladie professionnelle)
◾ Au maintien dans l'emploi du salarié, même lorsqu'il n'a pas été arrêté pour maladie.
Le temps partiel thérapeutique est souvent nommé "mi-temps partiel thérapeutique". En pratique, le temps partiel thérapeutique peut être un mi-temps (50 %), mais ce n'est pas toujours le cas.
Quel salaire pendant le temps thérapeutique ?
Pendant un temps partiel thérapeutique, le salarié perçoit :
- son salaire, selon le nombre d'heures de travail effectuées ;
- les indemnités journalières de Sécurité sociale ;
- l'indemnisation complémentaire de l'employeur (si la convention collective la prévoit).
Le salaire payé par l'employeur
L'employeur rémunère le salarié au prorata du temps de travail effectué.
