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Fact maison de retraite : Génération d’un calendrier*

Technique - Facturation Maison de retra...

Prérequis : Il est nécessaire d’avoir l’accès aux traitements mensuels de la facturation prix de journée. A l’ouverture de la période vous obtenez le message d’erreur suivant :"Le calendrier XXX n ‘a pas été généré pour la période – Génération Impossible" G...

Exporter les données du budget GRH vers le budget prévisionnel comptable - TCR*

Budget GRH*

Introduction Le budget prévisionnel de GRH permet d'établir le calcul d'un brut chargé en matière de salaires, établissement par établissement et poste par poste et d'établir le tableau des effectifs. Mais, l'élaboration du cahier budgétaire s'effectue dans l...

Version 1

Modification du gestionnaire de rubriques Version 93

Rétablir le calcul de PL_PLAFONDMENS PLAFONDSECU.NUMCAS Avant si (CONSTANTE(CONTRAT.CLOTURE)=0) alors (1) sinon ( si ( (CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)=CONSTANTE(GENERAL.ANNEE_PAYE)) ) alors (1) sinon (2) ...

Version 93

Gazette et versions du gestionnaire de ...

Parution : 09/01/2026 Version précédente Version 92    Version suivante Version 94 La rubrique de paye PL_PLAFONDMENS est parfois utilisée pour afficher le plafond mensuel sur le bulletin. Avec le gestionnaire de rubrique 92, celle ci ne se calcule plus. C...

Version 94

Gazette et versions du gestionnaire de ...

Parution : 14/01/2026 Version précédente Version 93    Version suivante Version 95 Mise en place des réductions ZRR sur le transport additionnel et le VMRR Afin de pouvoir calculer et déclarer l'exonération ZRR sur la taxe transport additionnelle et le VMRR...

Version 94

Modification du gestionnaire de rubriques

Mise en place des réductions ZRR sur le transport additionnel et le VMRR Ajout des rubriques suivantes Bases de cotisation BC_REDZRRTRADD : Réduction ZRR transport additionnel [V_ZRR.MTREDTRANSPADD] BC_REDZRRVMRR : Réduction ZRR VMRR [V_ZRR.MTREDVMRR] C...

Add-on Codification

Mise à jour de décembre 2025 Compléments de mise à jour

Passage en norme 2026 Vous avez des difficultés pour passer en norme 2026. Dans codification DSN, au niveau association, ou au niveau établissement, vous changez la norme en 2026, vous faites appliquer. Pourtant, quand vous quittez la fenêtre et que vous rev...

version 1

Modification du gestionnaire de rubriques Version 95

Modification des bases de cotisation des cotisations APEC APEC_TRA Base cotisation BC_TRA_RET_C - > BC_TR_A_URSAFF APEC_TRB Base cotisation BC_TRB_RET_C - > BC_TR_B_URSAFF Création des rubriques APECITA APECITA_TRA APECITA_TRB

Version 2

Modification du gestionnaire de rubriques Version 95

Modification de la fonction F_RGDU pour le calcul des assistantes familiales Avant declarer (FORFAITJOUR) affecter (FORFAITJOUR;si (CONSTANTE(CONTRAT.SITUATIONHORAIRE)=4) alors (1) sinon (0) ) declarer (AD)...

Version 3

Modification du gestionnaire de rubriques Version 95

Anomalie calcul allocation familiale pour ZRR ALLOCFAM.TXEMP Avant declarer (MTAV2025) affecter (MTAV2025; si ( (([V_NEWAGCP.CUMREMUAF]) > ([V_NEWAGCP.TXSMICMAL]*[V_NEWAGCP.CUMSMICPRO3112])) et ([V_NE...

Version 95

Gazette et versions du gestionnaire de ...

Parution : 20/01/2026 Version précédente Version 94    Version suivante Version 96 Modification de la fonction F_RGDU pour le calcul des assistantes familiales. Pour ces dernières le nombre d'heures à utiliser est toujours l'horaire collectif, soit 151.67. ...

version 96

Gazette et versions du gestionnaire de ...

Parution : 22/01/2026 Version précédente Version 95    Version suivante Version 97 Correction de la rubrique BC_BRUT_APP si ((CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=64) ou (CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=65)) alors ( MAXIMUM(exclure([BRUT.MONTANT];[P_PPVNON...

Version 96

Modification du gestionnaire de rubriques

Correction de la rubrique BC_BRUT_APP si ((CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=64) ou (CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=65)) alors ( MAXIMUM(exclure([BRUT.MONTANT];[P_PPVNONEXO.MONTANT];[CHOMPART.MONTANT]; [INDCHOMPART.MONTANT]; [INC_CHOMPART.MONTANT])-[CONA...

RGDU et salaire minimun conventionnel

Calcul de paye - Rubriques* RGDU : Réduction Générale Dégressive Un...

Dans la loi du PLFSS2025 du 30-12-2025, l'article 20 indique que par dérogation, le coefficient doit être calculé avec le salaire minimum professionnel au lieu du SMIC lorsque ce dernier est supérieur. Concrètement, les conventions dont le salaire minimum con...

Assiettes négatives 2025

DSN Contrôles DSN

Depuis début 2025, l'Urssaf a mis en place un nouveau contrôle, sur l'assiette plafonnée en période courante. Sur ce contrôle, les assiettes négatives sont prises pour une valeur à zéro. En conséquence, cela génère une anomalie dans le CRM 120. Tout au long ...

Reduction maladie et allocation familiale pour les fonctionnaires détachés*

Calcul de paye - Rubriques* RGDU : Réduction Générale Dégressive Un...

Les salariés fonctionnaires détachés qui ne bénéficient pas de la RGDU bénéficient en revanche de l'allocation familiale taux réduit et la réduction maladie (comme pour les salariés en ZRR ou l'aide à domicile) Dans ce cas, les rubriques de cotisation AGCPURS...

Version 1

Modification du gestionnaire de rubriques Version 97

Voir mail Florence Florence ESTEVES: Réduction ZRR VMRR | PAYE > Général | Microsoft Teams   Modifier la rubrique AGCPEXO pour tester REDZRR AGCPEXO Avant si ((CONSTANTE(CONTRAT.TYPESALARIE)=5) ou ([REDZRRSECU.TXEMP]<>0)) alors (1) sinon (0) Après...

Version 2

Modification du gestionnaire de rubriques Version 97

Calcul de la rémunération ESAT un TH. Modification dans le cas ou un TH a aussi un contrat CDI CPLREMUESAT Avant si (CONSTANTE(CONTRAT.TYPESALARIE)=1) alors ([BC_CPLDDTE.MONTANT]) sinon (0) Après si (CONSTANTE(CONTRAT.DSNNATURE)=70) alors ([BC_CPLDDTE...