Mise en place EIG
Activation du module
Le module s'activera automatiquement sur la période de janvier 2026.
- Il faudra pour cela être en gestionnaire de rubrique 92. Celui ci sera intégré lors de l'ouverture de la période.
- Si vous avez ouvert la période de janvier avant de passer la mise à jour, un message indiquera de mettre à jour le gestionnaire de rubrique 92 à chaque lancement du programme.
- Si vous avez passé la mise à jour sur la période de décembre et que vous tentez de mettre à jour le gestionnaire de rubrique 92, un message indiquera que ce dernier ne peut être passé que sur 2026.
Lorsque l'ouverture a été réalisée, lorsque vous relancez le programme, un message indique qu'un traitement de réorganisation doit être effectuée.
Si vous répondez non, le programme s’arrête.
Le traitement consiste à reprendre l'historique du calcul des allègements à partir de 2020 pour les intégrer dans le nouveau module. Bien entendu, l'historique des rubriques est conservé.
Aucun autre utilisateur ne pourra se connecter pendant la durée du traitement.
En fonction de la taille de la base, ce traitement peut être plus ou moins long.
A titre d'exemples :
- Sur une base d'environ 500 contrats, le traitement dure moins de dix minutes.
- Sur une base d'environ 1000 contrats, le traitement dure environ une dizaine de minute.
Si le traitement devait être interrompu, soit par une coupure réseau ou courant, il faudra relancer le programme et le traitement sera refait entièrement.
Si le traitement s’arrête après l'affichage d'un message d'erreur, vous pourrez quand même utiliser le programme mais à chaque lancement du programme, le traitement de réorganisation recommencera. C'est pourquoi il faudra impérativement appeler EIG afin de régler le problème.
Toutes les données paramétriques du calcul sont intégrées dans le module, il n'est donc plus nécessaire de mettre à jour les coefficients dans les constantes générales
Fonctionnement du module
Le module fonctionne uniquement à partir d'une fonction F_RGDU(Type de montant) qui retourne en fonction du paramètre le montant mensuel de la réduction Urssaf ou retraite.
Il es capable de calculer bien sur la réduction sur 2026, mais aussi sur les années précédentes, nécessaire en cas de contrat antérieur ou de régularisation de bulletin.
Il est également capable de calculer la réduction des heures exonérées pour les salariés de type aide à domicile (Cf. )
Cette fonction est utilisé dans les rubriques BC_AGCPURSSAF et BC_AGCPRUAA. C'est pourquoi il est impératif que ces rubriques contiennent la formule EIG. Si ce n'est pas le cas, un message d'alerte s'affiche à chaque lancement du programme.
Toutes les autres rubriques relatives au calcul de la réduction ne sont plus utilisées et à terme ne seront plus calculées.
V_AGCP , V_NEWAGCP, V_AGCP2025 et V_AD_AGCP
Fonction F_RGDU
La fonction est appelé avec un paramètre qui défini le type de montant que l'on veut récupérer
- 0 : Montant mensuel RGDU total
- 1 : Montant mensuel RGDU part Urssaf
- 2 : Montant mensuel RGDU part retraite
- 3 : Montant mensuel SMIC proraté
- 4 : Cumul RGDU total
- 5 : Cumul RGDU Urssaf
- 6 : Cumul RGDU retraite
- 7 : Cumul Smic proraté
- 8 : Cumul rémunération
- 9 : Coefficient brut
Pour l'aide à domicile des heures exonérées, il suffit d'ajouter 10 au paramètre pour obtenir la valeur correspondant aux heures exonérées.
Seuls les paramètres donnant les montants mensuels RGDU sont utilisés dans le gestionnaire de rubrique les autres ne sont la que pour le test.
La fonction F_RGDU utilise le mot clé RGDU qui contient 14 paramètres représentants les variables nécessaires au calcul de la RGDU. Vous trouverez la formule contenue dans la fonction ici