Mise en place EIG

Activation du module

Le module s'activera automatiquement sur la période de janvier 2026.

  • Il faudra pour cela être en gestionnaire de rubrique 92. Celui ci sera intégré lors de l'ouverture de la période.
  • Si vous avez ouvert la période de janvier avant de passer la mise à jour, un message indiquera de mettre à jour le gestionnaire de rubrique 92 à chaque lancement du programme.
  • Si vous avez passé la mise à jour sur la période de décembre et que vous tentez de mettre à jour le gestionnaire de rubrique 92, un message indiquera que ce dernier ne peut être passé que sur 2026.

Lorsque l'ouverture est effectué et que vous relancez le programme, un message indique qu'un traitement de réorganisation doit être effectuée.

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Si vous répondez non, le programme s’arrête.

Le traitement consiste à reprendre l'historique du calcul des allègements à partir de 2020 pour les intégrer dans le nouveau module. Bien entendu, l'historique des rubriques est conservé.

Aucun autre utilisateur ne pourra se connecter pendant la durée du traitement. 

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En fonction de la taille de la base, ce traitement peut être plus ou moins long. 

A titre d'exemples :

  • Sur une base d'environ 500 contrats, le traitement dure moins de dix minutes.
  • Sur une base d'environ 1000 contrats, le traitement dure environ une dizaine de minute.

 

Si le traitement devait être interrompu, soit par une coupure réseau ou courant, il faudra relancer le programme et le traitement sera refait entièrement.

Si le traitement s’arrête après l'affichage d'un message d'erreur, vous pourrez quand même utiliser le programme mais à chaque lancement du programme, le traitement de réorganisation recommencera. C'est pourquoi il faudra impérativement appeler EIG afin de solutionner le problème.

Toutes les données paramétriques du calcul sont intégrées dans le module, il n'est donc plus nécessaire de mettre à jour les coefficients dans les constantes générales.(Sauf exception cf. paragrahe suivant)

Fonctionnement du module

Ce chapitre explique le fonctionnement du module. Cela permet de comprendre et d'expliquer quels sont les paramètres utilisés pour le calcul. Il n'y a en principe pas à modifier et utiliser le mot clé ou la fonction expliqués dans ce chapitre. Le chapitre suivant explique ce que vous devez vérifier et éventuellement modifier.

Le module fonctionne uniquement à partir d'une fonction F_RGDU (Type de montant) qui retourne en fonction du paramètre le montant mensuel de la réduction Urssaf ou retraite.

Il es capable de calculer bien sur la réduction sur 2026, mais aussi sur les années précédentes, nécessaire en cas de contrat antérieur ou de régularisation de bulletin.

Il est également capable de calculer la réduction des heures exonérées pour les salariés de type aide à domicile (Cf. )

Cette fonction est utilisé dans les rubriques BC_AGCPURSSAF et  BC_AGCPRUAA. C'est pourquoi il est impératif que ces rubriques contiennent la formule EIG. Si ce n'est pas le cas, un message d'alerte s'affiche à chaque lancement du programme.

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Toutes les autres rubriques relatives au calcul de la réduction ne sont plus utilisées, tout au moins pour la paye relative à 2026

V_AGCP , V_NEWAGCP, V_AGCP2025 et V_AD_AGCP

En effet, V_NEWAGCP est encore utilisé, notamment pour le calcul de l'allocation familiale et du complément maladie pour les régularisations de bulletin relatives aux années antérieures.

Fonction F_RGDU

La fonction est appelé avec un paramètre qui défini le type de montant que l'on veut récupérer.

    Elle utilise le mot clé RGDU qui contient 14 paramètres représentants les variables nécessaires au calcul de la RGDU. C'est pourquoi il est plus simple et plus clair d'utiliser la fonction. Vous trouverez la formule contenue dans la fonction ici

    Les 14 paramètres sont les suivants :

    Type de montant
    • 0 : Montant mensuel RGDU total
    • 1 : Montant mensuel RGDU part Urssaf
    • 2 : Montant mensuel RGDU part retraite
    • 3 : Montant mensuel SMIC proraté
    • 4 : Cumul RGDU total
    • 5 : Cumul RGDU Urssaf
    • 6 : Cumul RGDU retraite
    • 7 : Cumul Smic proraté
    • 8 : Cumul rémunération
    • 9 : Coefficient brut

    Pour l'aide à domicile des heures exonérées, il suffit d'ajouter 10 au paramètre pour obtenir la valeur correspondant aux heures exonérées.

    Seuls les paramètres donnant les montants mensuels RGDU sont utilisés dans le gestionnaire de rubrique les autres ne sont la que pour le test.

    Année-Mois de calcul

    Il s'agit en principe de la période de paye en cours. Mais peut être égal à la date de clôture en cas de régularisation de bulletin ou de contrat antérieur.

    FNAL 0.10

    Dépend de la constante générale FNAL010

    Horaire contractuel

    Il s'agit de l'horaire contractuel ou du forfait d'heure en fonction de la situation horaire.

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    Pour un salarié aide à domicile, c'est la rubrique AD_HNEXO qui est utilisée

    Nombre de jour de forfait

    Il s'agit du nombre de jour de forfait annuel si la situation horaire est forfait jour.

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    Nombre d’heures supplémentaires

    C'est la rubrique AGCP_HREMUPLUS qui est utilisée

    Rémunération

    C'est la rubrique AGCPITREMU qui est utilisée

    Rémunération hors ENA

    C'est la rubrique AGCP_NUMHREMU qui est utilisée

    Rémunération mois complet & hors absences hors ENA

    C'est la rubrique B_PXHEURE qui est utilisée

    Horaire annuel de base

    L'horaire annuel de base est utilisé si l'horaire collectif de l'entreprise ou la catégorie de personnel est différente de 1607 heures.

    Aide à domicile : 0->Non 1->Oui dépend du type de salarié

    Dépend du type de salarié qui doit être de type Aide à domicile le cas échéant

    Nombre d’heures exonérées AD : Pour un salarié aide à domicile

    Pour un salarié aide à domicile, c'est la rubrique AD_HEXO qui est utilisée

    Prime de partage de la valeur : Utilisé pour le calcul de l’aide à domicile

    Est égal à la somme des rubriques P_PPVEXO et P_PPVNONEXO. Ce paramètre est nécessaire dans le cas d'un salarié aide à domicile car la rémunération utilisée pour le calcul du coefficient des heures non exonérées ne doit pas inclure la prime de partage de valeur.

    Le principe de calcul

    Comme précédemment, le calcul de la RGDU est calculé annuellement. Cela veut dire le module calcule la RGDU annuelle, puis retranche le cumul antérieur pour donner les montants mensuels part Urssaf et retraite.

    Pour cela, le module n'utilise que les cumuls précédents de la rémunération et du SMIC proraté

    L’élément central du calcul de la RGDU est donc le Smic proraté (la rémunération est directement en paramètre)

    Les différents proratas appliqué sont décrit dans le chapitre Généralités.

    Ce qu'il faut vérifier

    Taux de cotisation de retraite

    Le taux de 6,01 % correspond à la part patronale dans le cas général (4,72 % de contributions de retraite proprement dite et 1,29 % au titre de la contribution d’équilibre général). Si des répartitions ou taux dérogatoires sont appliquées, il faut le cas échéant ajuster ce paramètre

    Pour cela, rendez vous dans les constantes générales afin de modifier la constante 

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    Dans tous les cas, le coefficient de réduction par retraite ne peux dépasser 0.0601. Au delà, il ne sera pas pris en compte.

    Bases de cotisations

    Les rubriques BC_AGCPURSSAF , BC_AGCPRUAA et  BC_ADAGCPURSS, BC_ADAGCPRUAA  doivent contenir la formule EIG. Si ce n'est pas le cas, un message d'avertissement sera affiché lors du lancement du programme

    La rubrique BC_MALCOMP25 doit également contenir la formule EIG

    Vérifier la constante générale FNAL010 qui permet de déterminer si le FNAL est à 0.10% ou 0.50%

    AGCP_HREMUPLUS

    Cette rubrique doit le nombre d'heure qui n'est pas dans l'horaire contractuel : Heures complémentaire, supplémentaires, normales

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    Les rubriques ci dessus sont des rubriques itératives, attention à ne pas ajouter des rubriques qui y seraient déjà incluses.

    AGCPITREMU

    Il s'agit de la rubrique itérative qui détermine la rémunération utilisée pour le calcul de la RGDU.

    Elle somme le brut Urssaf et la prime de partage de la valeur

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    AGCP_NUMHREMU

    C'est la rubrique la plus importante, qui donne lieu le plus souvent à un calcul RGDU erroné.

    Il s'agit de la rémunération brute hors éléments non impactés par l'absence (cf https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/calcul-de-paye-rubriques/page/generalites#bkmrk-mois-incomplet%2C-abse)

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    B_PXHEURE

    La base du prix de l'heure est la rémunération brute du salarié hors éléments non impacté par l'absence s'il avait travaillé sur tout le mois sans absences, IJSS ou tout autre éléments qui ne rentre pas dans la base du prix de l'heure.

     

     

     

     

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