Mise en place EIG

Activation du module

Le module s'activera automatiquement sur la période de janvier 2026.

Il faudra pour cela être en gestionnaire de rubrique 92. Celui ci sera intégré lors de l'ouverture de la période.
Si vous avez ouvert la période de janvier avant de passer la mise à jour, un message indiquera de mettre à jour le gestionnaire de rubrique 92 à chaque lancement du programme.
Si vous avez passé la mise à jour sur la période de décembre et que vous tentez de mettre à jour le gestionnaire de rubrique 92, un message indiquera que ce dernier ne peut être passé que sur 2026.

Lorsque l'ouverture a été réalisée, lorsque vous relancez le programme, un message indique qu'un traitement de réorganisation doit être effectuée.

Si vous répondez non, le programme s’arrête.

Le traitement consiste à reprendre l'historique du calcul des allègements à partir de 2020 pour les intégrer dans le nouveau module. Bien entendu, l'historique des rubriques est conservé.

Aucun autre utilisateur ne pourra se connecter pendant la durée du traitement.

En fonction de la taille de la base, ce traitement peut être plus ou moins long.

A titre d'exemples :

Sur une base d'environ 500 contrats, le traitement dure moins de dix minutes.
Sur une base d'environ 1000 contrats, le traitement dure environ une dizaine de minute.

Si le traitement devait être interrompu, soit par une coupure réseau ou courant, il faudra relancer le programme et le traitement sera refait entièrement.

Si le traitement s’arrête après l'affichage d'un message d'erreur, vous pourrez quand même utiliser le programme mais à chaque lancement du programme, le traitement de réorganisation recommencera. C'est pourquoi il faudra impérativement appeler EIG afin de régler le problème.

Toutes les données paramétriques du calcul sont intégrées dans le module, il n'est donc plus nécessaire de mettre à jour les coefficients dans les constantes générales

Fonctionnement du module

Ce chapitre explique le fonctionnement du module. Cela permet de comprendre et d'expliquer quels sont les paramètres utilisés pour le calcul. Il n'y a en principe pas à modifier et utiliser le mot clé ou la fonction expliqués dans ce chapitre. Le chapitre suivant explique ce que vous devez vérifier et éventuellement modifier.

Le module fonctionne uniquement à partir d'une fonction F_RGDU (Type de montant) qui retourne en fonction du paramètre le montant mensuel de la réduction Urssaf ou retraite.

Il es capable de calculer bien sur la réduction sur 2026, mais aussi sur les années précédentes, nécessaire en cas de contrat antérieur ou de régularisation de bulletin.

Il est également capable de calculer la réduction des heures exonérées pour les salariés de type aide à domicile (Cf. )

Cette fonction est utilisé dans les rubriques BC_AGCPURSSAF et BC_AGCPRUAA. C'est pourquoi il est impératif que ces rubriques contiennent la formule EIG. Si ce n'est pas le cas, un message d'alerte s'affiche à chaque lancement du programme.

Toutes les autres rubriques relatives au calcul de la réduction ne sont plus utilisées et à terme ne seront plus calculées.

V_AGCP , V_NEWAGCP, V_AGCP2025 et V_AD_AGCP

Fonction F_RGDU

La fonction est appelé avec un paramètre qui défini le type de montant que l'on veut récupérer.

Elle utilise le mot clé RGDU qui contient 14 paramètres représentants les variables nécessaires au calcul de la RGDU. C'est pourquoi il est plus simple et plus clair d'utiliser la fonction. Vous trouverez la formule contenue dans la fonction ici

Les 14 paramètres sont les suivants :

Type de montant

0 : Montant mensuel RGDU total
1 : Montant mensuel RGDU part Urssaf
2 : Montant mensuel RGDU part retraite
3 : Montant mensuel SMIC proraté
4 : Cumul RGDU total
5 : Cumul RGDU Urssaf
6 : Cumul RGDU retraite
7 : Cumul Smic proraté
8 : Cumul rémunération
9 : Coefficient brut

Pour l'aide à domicile des heures exonérées, il suffit d'ajouter 10 au paramètre pour obtenir la valeur correspondant aux heures exonérées.

Seuls les paramètres donnant les montants mensuels RGDU sont utilisés dans le gestionnaire de rubrique les autres ne sont la que pour le test.

Année-Mois de calcul

Il s'agit en principe de la période de paye en cours. Mais peut être égal à la date de clôture en cas de régularisation de bulletin ou de contrat antérieur.

FNAL 0.10

Dépend de la constante générale FNAL010

Horaire contractuel

Il s'agit de l'horaire contractuel ou du forfait d'heure en fonction de la situation horaire.

Pour un salarié aide à domicile, c'est la rubrique AD_HNEXO qui est utilisée

Nombre de jour de forfait

Il s'agit du nombre de jour de forfait annuel si la situation horaire est forfait jour

Nombre d’heures supplémentaires

C'est la rubrique AGCP_HREMUPLUS qui est utilisée

Rémunération

C'est la rubrique AGCPITREMU qui est utilisée

Rémunération hors ENA

C'est la rubrique AGCP_NUMHREMU qui est utilisée

Rémunération mois complet & hors absences hors ENA

C'est la rubrique B_PXHEURE qui est utilisée

Horaire annuel de base

L'horaire annuel de base est utilisé si l'horaire collectif de l'entreprise ou la catégorie de personnel est différente de 1607 heures.

Aide à domicile : 0->Non 1->Oui dépend du type de salarié

Dépend du type de salarié qui doit être de type Aide à domicile le cas échéant

Nombre d’heures exonérées AD : Pour un salarié aide à domicile

Pour un salarié aide à domicile, c'est la rubrique AD_HEXO qui est utilisée

Prime de partage de la valeur : Utilisé pour le calcul de l’aide à domicile

Est égal à la somme des rubriques P_PPVEXO et P_PPVNONEXO. Ce paramètre est nécessaire dans le cas d'un salarié aide à domicile car la rémunération utilisée pour le calcul du coefficient des heures non exonérées ne doit pas inclure la prime de partage de valeur