Fait générateur développeur

On dénombre plusieurs bases de cotisation : Les bases Urssaf La base brute URSSAF Calculé par ...

Il faut sans doute réorganiser le stockage des bases de cotisation plafonnées, déplafonnées et pl...

Calculer dans un premier temps le brut. Puis le découper en fonction des périodes d'emplois, à l...

Base cotdaz Matricule 115 Simulation sans régul Janvier Brut : 4262.32 - 400 = 3862.32 Pla...

Depuis 2017 et le décret n° 2017-858 du 9 mai 2017 la notion de  « fait générateur » a été introd...