TVA avec taux de récupération
Dans les situations où la TVA ne peut pas être intégralement récupérée mais où il nécessaire d'appliquer un taux de récupération sur la TVA la codification des différents taux permet de renseigner ce taux de récupération.
Dans le programme de saisie des factures la détermination du montant de la TVA à partir du montant hors taxe saisi et en fonction du code de TVA sélectionné effectue automatiquement le calcul de la valeur réellement récupérable.
Le différentiel entre le montant de la TVA et le montant réduit calculé est immédiatement réimputé sur la ligne du montant hors taxe et le cas échéant sur les imputations analytiques.
Codification du taux de récupération:
Dans l'écran de gestion des taux de TVA une nouvelle zone permet de saisir le taux de récupération à utiliser.
Cette valeur est comprise entre 0 et 0.99; la valeur 0 est la valeur par défaut et n'entraine aucune modification du montant standard de TVA calculée.
Saisie des écritures :
Au cours de la saisie d'une facture avec TVA le montant hors taxe doit être renseigné pour sa valeur normale.
Suite au choix du code de TVA à utiliser, le programme calcule le montant de la ligne de TVA à partir du taux renseigné pour ce code et si nécessaire applique le taux de récupération.
Le montant de la ligne hors taxe est immédiatement modifié pour intégrer le différentiel entre le montant de la TVA avant application du taux de réduction et celui après application de ce taux de réduction.
La modification d'une pièce ainsi créée que ce soit au cours de la même session de saisie ou depuis la consultation de la comptabilité conserve les données à partir desquelles le montant non standard de la TVA a été calculé.
L'affichage de la ligne hors taxe colore la zone code TVA en rouge clair pour indiquer que le code utilisé supporte un taux de récupération.
Le montant hors taxe qui inclue le différentiel de TVA calculé ne sera pas considéré comme un montant hors taxe standard sur lequel recalculer à nouveau la TVA avec le taux plein.
L'utilisateur en validant ce montant et cette ligne ne va pas forcer un nouveau calcul de TVA sur lequel le taux de récupération sera appliqué.
De même les contrôles de cohérence entre le montant hors taxe et le montant de la TVA tient compte du calcul particulier du montant de la TVA et n'indique pas d'erreur de montant.
En revanche la saisie d'un nouveau montant hors taxe déclenche un nouveau calcul de la TVA à partir des éléments de codification du code : le taux de TVA et le taux de récupération.
Le même traitement de report sur la ligne hors taxe du différentiel entre le montant TVA standard et celui calculé avec le taux de récupération sera effectué suite à validation du nouveau montant hors taxe.
Toutes les imputations analytiques associées au compte de la ligne hors taxe sont immédiatement modifiées avec la nouvelle valeur.
En cas de ventilation analytique les montants respectifs de chaque code analytique sont modifiés selon les pourcentages affectés à chaque code à partir du nouveau montant.
L'utilisation de ventilations générales sur la ligne hors taxe est possible pour les codes TVA codifiés avec un taux de récupération.
Chaque ligne hors taxe ventilée sera automatiquement traitée et modifiée de la valeur du différentiel entre le montant de la TVA standard et celui de la TVA après application du taux de récupération.
Si une des sections de la ventilation n'est pas concernée par une TVA avec un taux de récupération, le calcul standard de la TVA est appliqué.