Consultations annuelles

Préambule

Un nouveau module de consultation annuelle a été créé et est disponible dans le menu Traitement/Éditions annuelles diverses.

Ce module permet de consulter sans paramétrage particulier l'ensemble des éléments du bulletin, en récapitulatif par établissement, section , régime, type d'organisme ou tiers.

Il permet également de consulter un tableau de la taxe sur les salaires avec, le cas échéant le taux d'assujettissement.

Ces deux rapports peuvent être établi, soit par section de contrat, soit par section comptable.

Une démonstration a été effectuée lors du webinaire du 15/12/2023 qui est également disponible au niveau du lien suivant 

Lancement du traitement

Au niveau du menu Traitements >Éditions annuelles diverses 

Cliquer sur le bouton : "Nouveau mode de consultation"

Indiquer en premier lieu la période désirée. Il n'est pas possible de choisir une période inter-annuelle.

Il est possible de saisir un matricule permettant ainsi de faire des essais plus rapidement.

Choisir ensuite le mode de répartition, par section de contrat ou section comptable. Bien sur, le mode section comptable générera plus de ligne et sera plus long à charger.

Lorsque l'un de ces paramètres est modifié, le programme recharge automatiquement toutes les données, il faut donc faire attention à bien les choisir avant de lancer le traitement.

Choisir ensuite pour chaque item le type de rupture désiré. Il y a trois types de ruptures :

• Rgrp : Regroupement. Cela veut dire que pour l'item choisi, tous les éléments seront regroupés. Exemple Établissement/Section(Rgrp) signifie que tous les établissements/sections seront regroupés, la vue sera donc associative.
• Dét : Détail. Les éléments seront dissociés en fonction de l'item choisi. Établissement/Section(Dét) signifie que tous les établissements/sections seront visibles en détail.
• Tous : Ce type de rupture permet d'avoir à la fois un récapitulatif global et un détail pour l'item choisi.

Lorsque tous les type de ruptures sont choisi, cliquez sur le bouton Recharger pour lancer le chargement des données.

Le traitement se déroule en deux phases :

• La première charge les données de détail en mémoire. C'est la phase la plus longue. La barre de progression indique le temps écoulé et le temps restant. Ces informations sont très approximatives au début du traitement mais évoluent pendant le traitement et sont de plus en plus précises.

• La deuxième regroupe les données en fonction des paramètres choisis. Cette deuxième phase est beaucoup plus rapide.

Exemples de résultats

Récapitulatifs par sections de contrat

On désire avoir un bulletin récapitulatif global de l'année 2023, tout établissement confondu. Voici les paramètres que l'on va choisir.

Seul l'item Rubrique est laissé en détail, puisque l'on veut évidemment le détail de toutes les rubriques.

Par défaut, cette liste est triée par la colonne Ordre, qui est l'ordre de tri du modèle de bulletin MODEL_EIG. Les premières rubriques qui apparaissent sont donc les rubriques d'absences, puis les rubriques de brut, suivi de la rubrique BRUT, les rubriques de cotisations, et enfin les rubriques de net et la rubrique net.

Il n'est pas nécessaire de définir les rubriques que l'on veut voir apparaître :

• Les absences rentrent dans le brut et donc apparaissent automatiquement. Lorsqu'elles sont déduites et maintenues, il est possible de voir la ligne à zéro. Les régularisations d'absences sont également prises en compte.
• Toutes les rubriques de brut qui constituent le brut sont présentes, mais pas les rubriques intermédiaires : Par exemple, on fait parfois apparaitre le salaire contractuel sur le bulletin, il n'apparaitra pas car il est la somme du salaire de base, de l'ancienneté, de la sujétion, etc...
• Toutes les rubriques de cotisations présentes en historique sont également affichées.
• Et enfin les rubriques qui constituent le net sont également présentes.

Le bouton détail

Le bouton détail permet de visualiser les éléments constitutifs d'une ligne. Exemple, on désire savoir quels sont les salariés qui ont un taux accident du travail à 0.80%. On sélectionne la ligne, puis on clique sur le bouton détail.

On peut choisir le détail par contrat/année ou le détail contrat/mois.

Changer une rupture

Si on désire maintenant repartir du résultat précédent, mais cette fois avec une rupture par régime, il suffit simplement de cliquer sur le bouton régime jusqu'à voir Régime(Dét.) et de cliquer sur recharger. Le programme n'a pas besoin de recharger entièrement le détail des données, il va simplement les regrouper autrement.

La liste est toujours triée par la colonne ordre, mais ce n'est pas satisfaisant car les régimes sont mélangés. Il suffit alors de double-cliquer sur la colonne alias (ou un glisser déplacer vers le haut) pour regrouper la liste par alias de régime.

Affichage des colonnes

Seules les colonnes "opportunes" sont affichées. Ici, il n'est pas nécessaire d'afficher l'établissement ou la section puisqu'ils sont regroupés. Mais il est possible de le faire en cliquant sur le bouton droit de la souris dans l'entête du tableau.

Et par la même méthode (Clic-droit), vous pouvez exporter la liste au format CSV, Excel ou d'autres formats plus exotiques.

Détail approfondi

Il est possible de consulter le détail mois par mois de toutes les rubriques de tous les salariés. Il s'agit en réalité du tableau complet utilisé par le programme pour établir les regroupements.

Il suffit de positionner tous les items sur regroupements (y compris l'item rubrique). Il n'y a alors qu'une seule ligne qui affiche le total des cotisations salariales et employeurs.

Sélectionnez la ligne puis cliquez sur Détail par matricule/mois. Le résultat est la liste de toutes les rubriques de tous les contrats de tous les salariés.

Attention à cette option. Le nombre de ligne peut être faramineux. Nous avons dans cet exemple 65000 lignes pour moins de 200 contrats mensuels. Il est déconseillé d'utiliser cette option si vous avez plus de 1000 contrats mensuels. Le tableau va s'afficher, mais toute action (Tri, recherche, regroupement, défilement) sera très longue. Inutile de penser à l'export Excel, il est limité à un million d'enregistrement.

Récapitulatifs par sections comptables

Comme indiqué en début de document, changer le mode de répartition oblige le programme à recharger les données.

De plus, le type de rupture Établissement/Section est forcément Détail (sinon aucun intérêt).

Le principe est de présenter les rubriques ventilées en fonction de la ventilation contractuelle et éventuellement des ventilations spécifiques des rubriques :

• Une rubrique d'absence est ventilée en fonction des ventilations des rubriques qui constituent sa base.
• Les rubriques de brut sont ventilées, soit spécifiquement, soit en fonction de la ventilation du contrat.
• La rubrique brut est également ventilée en respectant la ventilation de chaque élément qui la compose.
• Les montants employeurs des rubriques de cotisations sont ventilées au prorata de la rubrique de brut.
• Les montants salariaux des rubriques de cotisation ne sont en revanche pas ventilées.
• Enfin les rubriques de net ne sont pour le moment pas affichées.

Ce mode génère nécessairement plus de ligne car les rubriques de cotisation salariales et employeur sont dissociées puisque la cotisation salariale n'est pas ventilée.

Rapport taxe sur les salaires

Pour visualiser le rapport sur la taxe sur les salaires, il n'est pas nécessaire de recharger tous les éléments si les paramètres de départ vous conviennent : Période, matricule, répartition.

Il suffit de cliquer sur le bouton Rapport et de choisir taxe sur les salaire et le tableau apparait instantanément. En effet, tous les éléments ont été chargés au préalable, il suffit juste des les organiser.

Le tableau le plus intéressant (qui n'existait pas auparavant) est le tableau de la taxe sur salaire par section comptable. Le paiement de la taxe sur les salaires est associatif, mais ce tableau permettra de visualiser la répartition de la taxe sur les salaires sur les différents établissements.

 

Si la base a été paramétrée pour permettre l'application d'un taux d'assujettissement (https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/calcul-de-paye-rubriques/page/rapport-dassujetissement-de-la-taxe-sur-salaire) ,il y aura des colonnes supplémentaires pour visualiser le taux d'assujettissement ainsi que les colonnes de régularisation du taux.

Comme pour le super bulletin, il est possible de passer en mode détail

• Le mode Pas de détail est le mode affiché par défaut, présentant la taxe sur les salaires par section de contrat ou par section comptable.

 

• Le détail Matricule/année permet de contrôler le calcul de la taxe sur les salaires. La partie historique présente les données de l'historique de paye. La partie recalcul présente les bases et taxes 2 et 3, recalculée à partir de la base 1 présente en historique.

L'écart entre le total taxe recalculé et le total taxe en historique apparait en rouge lorsqu'il est supérieur à 1 euro en valeur absolue. Les écarts de quelques centimes sont dus au recalcul en mode cumul.

La taxe sur les salaires est calculée salarié par salarié et non pas par contrat. C'est pour cette raison que ce mode n'est pas disponible si on est dans le mode par section comptable (un salarié peut être réparti sur plusieurs sections). De la même façon, ce mode n'est pas disponible si la période de début n'est pas le mois de janvier.

Enfin les modes détail contrat/année et contrat/mois présentent le détail de la taxe sur les salaires par contrat/année ou mois. La colonne ajustement permet de savoir si c'est un ajustement.