Correction et mise à jour du gestionnaire de rubrique

Il s'agit ici des modifications qui ont été apportées via la version 56 du gestionnaire de rubrique.

51_ABSSEGUR

Cette rubrique permet de calculer la part des absences dans le montant Ségur (ou Laforcade). Elle est utilisée ensuite dans le calcul de la base prime décentralisée.

Lors d'une entrée ou sortie, cette rubrique doit également en tenir compte en utilisant les rubriques JRSNONTRAV et H_NONTRAV. Le signe était inversé.

 

declarer (TOUTSEGUR)
affecter (TOUTSEGUR;[51_INDSEGUR.MONTANT]+[51_INDSEGUR2.MONTANT]+
		[51_INDLAFORCAD.MONTANT]+[51_PRIMEGA.MONTANT])
:TOUTSEGUR*[ABSTOTALV.MONTANT]/[B_BASEABSV.MONTANT]
-(:TOUTSEGUR*[ABSTOTALM.MONTANT]/[B_BASEABSM.MONTANT])
-(:TOUTSEGUR*([JRSNONTRAV.MONTANT]+[H_N0NTRAV.MONTANT])/[B_BASEABSM.MONTANT])

Tranche B de prévoyance

En cas d'absence pour obligation vaccinale, le calcul de la tranche B ne s'effectuait pas correctement. En effet, dans ce cas, le plafond Organisme complémentaire doit être maintenu et le calcul utilisait le plafond urssaf.

Les rubriques suivantes ont été corrigées :

  • BC_TR_B_PREV_C
  • BC_TR_B_PREV_NC
  • BC_TR_C_PREV_C
  • BC_TR_C_PREV_C

Elles utilisent les fonctions F_TRANCHEBPREV et F_TRANCHECPREV :

F_TRANCHEBPREV([BC_BRUT_PREV_C.MONTANT];[BC_TR_A_PREV_C.MONTANT];
			[BC_TR_B_PREV_C.MONTANT];[PLAFONDS_A.PLA_OC];3)

Paramètres de la fonction :

  • Brut
  • Tranche A
  • Tranche B
  • Plafond
  • Nombre de plafond

 

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