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Correction et mise à jour du gestionnaire de rubrique

Il s'agit ici des modifications qui ont été apportées via la version 58 du gestionnaire de rubrique.

V_PRECARITE Rubriques de calcul de la précarité

Cette rubrique a été modifiée afin de prendre en compte les rubriques d'indemnité Ségur (et notamment LAFORCADE 2) dans le calcul de l'indemnité de précarité et de prime décentralisée. Cela ne concerne donc que la convention 51 et ceux qui utilisent le mode de calcul de prime décentralisée FEHAP.

Les formules modifiées sont les suivantes :

  • REFDECENT : Base décentralisé calculée sur BASEREF
  • REFPRECA : Base précarité calculée sur BASEREF
Prime de partage de valeur

Attention,4 lesrubriques codificationsont DSNété necréées sont pas reprises, il convient de les modifier. Chaque absence ci après doivent codifiée comme suit (en indiquant le bon code de suspension contrat).

Contrairement à l'écran ci dessous, la case à cocher Durée non rémunérée ne doit pas être cochée. D'ailleurs, elle se décoche automatiquement à la validation

image-1653495662605.png:

  • P_PPVEXO: Prime de partage de la valeur exonérée et non imposable.
P_PPVNONEXO : Prime de partage de valeur imposable et soumis à CSG/CRDS BC_PPV : Base prime de partage de valeur COT_PPV : Prime de partage de valeur

 

ABS_NP_SOLIDAR  : solidarité familiale ->Code DSN 627 ABS_NP_ENFANT : Congés pour enfant malade non payé : ->Code DSN 636