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DSN
Fonctionnaires détachés Quelques codes ont été ajoutés afin de permettre la codification des fonctionnaires détachés : Ajout de la nature de contrat 52 : [FP] Cumul d'activité à titre accessoire Ajout du code régime de base risque vieillesse : 905 Régime...
Les fonctionnaires détachés
Les apprentis
Les travailleurs handicapés en ESAT
Les mandataires sociaux
CDI de chantier ou d'insertion
Les stagiaires
Volontariat de service civique
Code régime de base risque vieillesse (S21.G00.40.020)
CH-12 : Si la rubrique « Code régime de base risque vieillesse - S21.G00.40.020 » est renseignée avec la valeur « 120 - retraite des agents des Collectivités locales (CNRACL) », alors la rubrique « Nature du contrat - S21.G00.40.007 » ne peut pas être renseign...
Dernières informations EIG
Les notifications EIG permettent de vous envoyer des informations sur les différentes applications. Néanmoins certains d'entre vous ne les reçoivent pas toujours, voire même jamais. Au niveau de l'application paye, nous avons ajouté. une tuile pour vous tern...
Décloture des contrats
https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/contrats/page/decloture-des-contrats
Divers
La déclôture d'un contrat clôturé le mois précédent n'était possible qu'en mode administrateur. Une fonctionnalité dans le configurateur a été ajouté afin de permettre cette possibilité sans être en mode administrateur https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/co...
Version 1
Pour les stagiaires, ils ne sont soumis à la taxe d'apprentissage que sur la part supérieure au seuil BC_TAAXEAPP Avant declarer (ASSIETTE) affecter (ASSIETTE; si ((CONSTANTE(GENERAL.NBSALARIE0101)<11) et (CONSTANTE(GENERAL.NBSALARIE0101)<>0)) ...
Version 2
Cotisation association Mutualisation du Coût Inaptitude https://sudaquitaine.msa.fr/lfp/indemnit%C3%A9s-de-licenciement-pour-inaptitude-fsia Règles : La cotisation est conditionnée à une ancienneté des salariés dans l'établissement: elle est appelée au 1er ...
Version 100*
Parution : 13/03/2026 Version précédente Version 99 Version suivante Version 101 Cotisation FSIA Association Mutualisation du Coût Inaptitude Le 1er juillet 2025, les partenaires sociaux de la région Nouvelle-Aquitaine ont signé un accord pour créer un f...
Net social
Nature du CRM : 119,120,124 UR_ANO_DIMNS001 UR_ANO_DIMNS002 UR_ANO_DIMNS003 UR_ANO_DIMNS004 UR_ANO_DIMNS005 Message : Pour DUPONT (NIR 9999999999999 et la période fiscale considérée courante du 2026-02-01 au 2026-02-28, vous avez renseigné un montan...
agcp recalcul
Il s'agit de pouvoir recalculer la RGDU antérieur. Voici les unités concernée aujourd'hui RGDU.U_CalculRGDU, RGDU.U_ConstantesRGDU et RGDU.U_HistoRGDU Les paramètres qui peuvent changer sont les suivants : Rémunération utilisée : rubrique itérative AGCPI...
Compléments de mise à jour
SFX2606070 Publication : diffusion limitée EIGCompta version 3.99.2.8 : Rapprochement bancaire dématérialisé : Import des relevés bancaire : Ajout du bouton supprimer un relevé. Il permet de supprimer un relevé intégré aux conditions suivantes: ...