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Effectifs: Répartition par sexe
vignette 4 : La répartition par sexe dans le calcul de l’effectif moyen mensuel (EMM) consiste à appliquer la même méthode de calcul que pour l’EMM total en dissociant les salariés hommes et femmes à chaque étape. Calcul : EMM hommes (mois M) = (Somme de...
Effectifs: Répartition par ancienneté
vignette 5 : La répartition par ancienneté dans le calcul de l’effectif moyen mensuel (EMM) consiste à convertir en nombre d’année l’ancienneté acquise sur le mois DSN. Formule de calcul : calcul du nombre d’année ancienneté acquise par le salarié par tranche...
Effectifs: Répartition par âge par sexe
vignette 6 : Le calcul de l'Effectif Moyen Mensuel (EMM) par répartition par âge et par sexe consiste à déterminer combien d’employés en moyenne sont présents chaque mois dans une entreprise, en les répartissant par tranches d’âge et par sexe. Calcul : Extra...
Effectifs : Répartition par ancienneté par sexe
vignette 7: L’EMM est la moyenne mensuelle des salariés présents, exprimée en équivalents temps plein (ETP), par tranche d'ancienneté, par sexe. Calcul : Définir les tranches d’ancienneté Pour chaque salarié, chaque mois, récupérer les informations suivan...
Effectifs : Répartition par temps de travail
vignette 8: Le calcul de l'Effectif Moyen Mensuel (EMM) par répartition selon le temps de travail permet de savoir combien de salariés sont en moyenne dans l'entreprise selon leur type de contrat : temps plein, temps partiel, etc. Calcul : Pour chaque salarié...
Consulter le journal des évènements de la facturation résidents*
Depuis la mise à jour de mars 2023, le journal des évènements de la facturation résidents est disposnible à l'administrateur EIG. Il est représenté par l'icône : situé dans le menu "Administration". A noter que le même icône apparaît dans le même menu des...
Effectifs : Répartition par statut conventionnel
vignette 9 : Le calcul de l’Effectif Moyen Mensuel (EMM) par répartition selon le statut conventionnel dans le cadre de la DSN (Déclaration Sociale Nominative) consiste à ventiler l’effectif moyen mensuel par catégorie de statut tel que défini dans les champ...
Effectifs: Répartition par tranche de rémunération
vignette 10: 1. La formule du salaire de référence: Pour classer un salarié dans une tranche de manière cohérente, on ne regarde pas seulement le montant brut versé, mais le Brut Équivalent Temps Plein (BETP). Cela évite qu'un cadre à mi-temps ne soit class...
Effectifs: Répartition par contrat
vignette 11 : La répartition de l'EMM par type de contrat (CDI, CDD, Intérim, etc.) est l'indicateur le plus utilisé pour mesurer la précarité ou la stabilité de l'emploi au sein d'une structure. Le calcul repose sur la segmentation du Bloc 40 (Contrat) de l...
L'effectif moyen annuel (EMA)
Lien Urssaf : https://www.urssaf.fr/accueil/employeur/cotisations/calcul-effectif/comment-calculer-effectif.html Calcul : EMA = Somme des effectifs mensuels /12
Détails des graphiques des effectifs moyen annuels (EMA)
Pour chaque graphique, ce sont les données des DSN mensuelles consolidées sur une année qui sont reprises. Pour plus d’informations sur les calculs, merci de reprendre la documentation de l’effectif moyen mensuel.
Consulter le journal des évènements de la gestion commerciale*
Depuis la mise à jour de mars 2023, le journal des évènements de la gestion commerciale est disposnible à l'administrateur EIG. Il est représenté par l'icône : situé dans le menu "Administration". A noter que le même icône apparaît dans le même menu des u...
Calcul de l'effectif en nombre de personnes
Identifier les personnes uniques (S21.G00.30.001) correspondant au numéro d’inscription au répertoire en dédupliquant les doublons. Rechercher la nature du contrat (S21.G00.40.007) Cdi, Cdd, … Requêter dans les blocs DSN tels que : Bloc S20.G00.40...
Version 1
Correction de la formule V_AD_AGCP.ADAGCPAA Car ca donne le même montant que le montant urssaf Avant [V_AD_AGCP.ADTOTAGCPURSSAF] - si ([V_AGCP2025.CAS]=1) alors ( histocumulsitubyanclot([BC_ADAGCPRUAA.MONTANT];maximum([AGCPDEBUT.MONTANT];01);2025;...
Version 89
Parution : 18/07/2025 Version précédente Version 88 Version suivante Version 90 Correctif du calcul AGCP aide à domicile Modification de la rubrique V_AD_AGCP et des formules suivantes : ADAGCPAA : Montant mensuel AGCP retraite aide à domicile ADCU...
Les nouveautés de la mise à jour de juin 2025 (page publique)
La mise à jour de juin 2025 a apporté des nouveautés qui ne sont pas encore traitées dans les pages wiki suivantes : Comptabilité Réparation du budget, bouton en forme d'éclair dans la gestion du budget du menu 'Gestion du budget" au niveau établissement e...
Indicateurs
Effectifs de l'URSSAF Sont exclus de l’effectifs les : Dispositifs de politique publique (S21.G00.40.008) suivants : CUI (21, 41, 42) Contrat de professionnalisation (61) Contrat d’apprentissage (64, 65, 81) Natures de contrat suivantes (S2...
L' EFFECTIF RQTH
Les valeurs reprises dans ces indicateurs sont issues de l’analyse des effectifs de la DSN mensuelle. A savoir : EMA OETH correspond à l'EMA de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. EMA BOETH correspond à l'EMA des bénéficiaires de l'o...