Régimes
Gestionnaire de régime
Les types de régimes
Régime stagiaire
Encadrement Le stagiaire devant apparaître dans le registre du personnel (avec la mention de son...
Régime stagiaire de la formation professionnelle continue (AFPR)
Fiche consigne 2046 Le stagiaire de la formation professionnelle continue est normalement rémuné...
Régime Personnels médicaux : CTP 336 / 309
Le régime médecin au taux réduit, ressemble au régime général (cadre ou non cadre) Le CTP utilis...
Régime Contrat Engagement Educatif (CEE)
Codification du contrat d'engagement éducatif Attendus en paie vs DSN Au niveau des cotisations...
Régime Travailleur handicapé
Fiche consigne 1884 / dernière mise à jour lors de la rédaction de cette documentation : 02/05/20...
Régime ZFRR
Contexte Pour soutenir les territoires ruraux fragiles et ainsi permettre aux entreprises s’y...
Formateur Occasionnel -> En cours de création
Régime Formateur Occasionnel https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/structures-juridiques/st...
Régime ZRR
Suite au ticket 742839. Lien URSSAF : https://www.urssaf.fr/accueil/employeur/beneficier-exoner...
Les cotisations particulières
Réintégration Sociales et Fiscales
Rappel de la réglementation Certaines cotisations de retraite supplémentaire (article 83) et pré...
Non résidents actifs
Préambule Afin de faciliter la mise en place de la paye d'un salarié résident hors de France, un...
Plafond de la sécurité sociale
Principe Source du BOSS : Plafond SS Le plafond de la sécurité sociale est le montant maximum d...
Retraite progressive (Salarié à temps partiel cotisant à temps plein)
La retraite progressive permet de percevoir une fraction de la pension de retraite de base versée...
Rapport d'assujetissement de la taxe sur salaire
Cette note est destinée à la mise en place du taux d’assujettissement à la taxe sur les salaires,...
Taxe d'apprentissage
Nouveautés 2026 La loi de finances pour 2026 va supprimer l'exonération de taxe d'apprentissage ...
Paramétrer une mutuelle
Paramétrage d’une Mutuelle avec ou sans option PréambuleLe paramétrage de la mutuelle dans la GR...
Contribution patronale spécifique
Au 1er septembre 2023, le régime social de la rupture conventionnelle et l'indemnité de mise à la...
Versement mobilité régional et rural (VMRR)
Préambule L’article 118 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 prévoit l...
Contribution Chômage : Bonus -Malus
Clients concernés Au niveau de EIG, nous avons 4 clients concernés par ce dispositif. La liste ...
Cotisation RAFP en DSN
La RAFP a précisé ce qu'elle attendait au niveau des blocs individuels (81) sur la partie des cot...