Les types de régimes
Régime stagiaire
Encadrement Le stagiaire devant apparaître dans le registre du personnel (avec la mention de son...
Régime stagiaire de la formation professionnelle continue (AFPR)
Fiche consigne 2046 Le stagiaire de la formation professionnelle continue est normalement rémuné...
Régime Personnels médicaux : CTP 336 / 309
Le régime médecin au taux réduit, ressemble au régime général (cadre ou non cadre) Le CTP utilis...
Régime Contrat Engagement Educatif (CEE)
Codification du contrat d'engagement éducatif Attendus en paie vs DSN Au niveau des cotisations...
Régime Travailleur handicapé
Fiche consigne 1884 / dernière mise à jour lors de la rédaction de cette documentation : 02/05/20...
Régime ZFRR
Contexte Pour soutenir les territoires ruraux fragiles et ainsi permettre aux entreprises s’y...
Formateur Occasionnel -> En cours de création
Régime Formateur Occasionnel https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/structures-juridiques/st...
Régime ZRR
Suite au ticket 742839. Lien URSSAF : https://www.urssaf.fr/accueil/employeur/beneficier-exoner...