Les types de régimes
Régime stagiaire*
Encadrement Le stagiaire devant apparaître dans le registre du personnel (avec la mention de son...
Régime stagiaire de la formation professionnelle continue (AFPR)*
Fiche consigne 2046 Le stagiaire de la formation professionnelle continue est normalement rémuné...
Régime Personnels médicaux : CTP 336 / 309*
Le régime médecin au taux réduit, ressemble au régime général (cadre ou non cadre) Le CTP utilis...
Régime Contrat Engagement Educatif (CEE)*
Codification du contrat d'engagement éducatif Attendus en paie vs DSN Au niveau des cotisations...
Régime Travailleur handicapé
Fiche consigne 1884 / dernière mise à jour lors de la rédaction de cette documentation : 02/05/20...
Régime ZFRR*
Contexte Pour soutenir les territoires ruraux fragiles et ainsi permettre aux entreprises s’y...
Régime ZRR*
Suite au ticket 742839. Lien URSSAF : https://www.urssaf.fr/accueil/employeur/beneficier-exoner...