Recently Updated Pages
Contribution Chômage : Bonus -Malus*
Clients concernés Au niveau de EIG, nous avons 4 clients concernés par ce dispositif. La liste ...
Versement mobilité régional et rural (VMRR)*
Préambule L’article 118 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 prévoit l...
Contribution patronale spécifique*
Au 1er septembre 2023, le régime social de la rupture conventionnelle et l'indemnité de mise à la...
Paramétrer une mutuelle*
Paramétrage d’une Mutuelle avec ou sans option PréambuleLe paramétrage de la mutuelle dans la GR...
Taxe d'apprentissage*
Suite au webinaire du 16 mars 2026, nous avons recensé les questions dont vous retrouverez les ré...
Rapport d'assujetissement de la taxe sur salaire*
Cette note est destinée à la mise en place du taux d’assujettissement à la taxe sur les salaires,...
Retraite progressive (Salarié à temps partiel cotisant à temps plein)*
La retraite progressive permet de percevoir une fraction de la pension de retraite de base versée...
Plafond de la sécurité sociale*
Principe Source du BOSS : Plafond SS Le plafond de la sécurité sociale est le montant maximum d...
Non résidents actifs*
Préambule Afin de faciliter la mise en place de la paye d'un salarié résident hors de France, un...
Réintégration Sociales et Fiscales*
Rappel de la réglementation Certaines cotisations de retraite supplémentaire (article 83) et pré...
Taxe d'apprentissage associations*
Date du webinaire : 16 mars 2026 Durée : 1h15 Lien vers la vidéo : https://www.youtube.com/watc...
Régime ZRR*
Suite au ticket 742839. Lien URSSAF : https://www.urssaf.fr/accueil/employeur/beneficier-exoner...
Régime ZFRR*
Contexte Pour soutenir les territoires ruraux fragiles et ainsi permettre aux entreprises s’y...
Régime Contrat Engagement Educatif (CEE)*
Codification du contrat d'engagement éducatif Attendus en paie vs DSN Au niveau des cotisations...
Régime Personnels médicaux : CTP 336 / 309*
Le régime médecin au taux réduit, ressemble au régime général (cadre ou non cadre) Le CTP utilis...
Régime stagiaire de la formation professionnelle continue (AFPR)*
Fiche consigne 2046 Le stagiaire de la formation professionnelle continue est normalement rémuné...
Régime stagiaire*
Encadrement Le stagiaire devant apparaître dans le registre du personnel (avec la mention de son...
Codification des régimes*
La vérification de la codification des codifications de la maille nominative se renforce. Certain...
Gestion des régimes de cotisations*
Dans le cadre de l’intégration des obligations légales concernant la DSN, la gestion des régimes ...
Effectuer un lettrage déséquilibré*
Effectuer un lettrage déséquilibré peut s'avérer utile en cas de démarrage d'un nouveau client, l...