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Suivi des primes Ségur

Principes Le suivi des primes Ségur permet d’initier automatiquement un double calcul des bullet...

Prime grand âge

Contexte Suite à la crise sanitaire, les partenaires sociaux ont souhaité poursuivre le mouvemen...

Chevauchement de contrat

Afin d'éviter la création de plusieurs contrats pour un même salarié, des contrôles sont effectué...

DSN norme 2022

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Gestion des absences

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Bulletin clarifié - Bulletin détaillé

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La Déclaration Préalable A l'Embauche

Préambule Le module de gestion des DPAE permet de faciliter la création et la saisie des déclara...

Codification des régimes

La vérification de la codification des codifications de la maille nominative se renforce. Certain...

Rapport d'assujetissement de la taxe sur salaire

Cette note est destinée à la mise en place du taux d’assujettissement à la taxe sur les salaires,...

Bulletin de paie suite à décision prud'hommale

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Avenant N° 2017-02

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Avenant N° 2014-02

Dans le cadre de l'évolution de la CCNT51, l’avenant n° 2014-02 entre en vigueur le 01 novembre 2...

CCNT66 Avenant 351

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CCNT66 Avenants 331-332-333

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