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Version 4
VMRR taux réduit TRANSPVMRRMED.TXEMP Avant 0 Après Non modifiable LISTEGEN(TX_TRANSPVMRR;CO...
Version 5
Correction pour AGCP AD BC_ADAGCPRUAA F_RGDU(12) BC_ADAGCPURSS F_RGDU(11) On va créer deux b...
Version 6
Correctif ALLOCFAM.TXEMP Avant si (([PLAFONDSECU.NUMCAS]=2) et (CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE...
version 7
Correction pour le budget de merde ALLOCFAM.TXEMP Avant si ( (([PLAFONDSECU.NUMCAS]=2) et ...
Version 8
La fonction F_RGDU n'était pas correcte : Annee mois pas bon declarer (FORFAITJOUR) affecter (...
Version 9 : Complément maladie
BC_MALCOMP25 on est forcément après 2026 si (([PLAFONDSECU.NUMCAS]=2) et (CONSTANTE(CONTRAT.ANNE...
Version 10 Allocation familiale
ALLOCFAM.TXEMP si (([PLAFONDSECU.NUMCAS]=2) et (CONSTANTE(CONTRAT.ANNEE_CLOTURE)<2026)) alors (...
Version 11 Code 146
Ajout de la rubrique itérative COT146 qui permet de lister les rubriques concernés par le code 14...
Version 12 Alloc fam Aide à domicile
Pour les heures non exonérées : L'allocation familiale taux plein et le complément maladie s'a...
Version 13
Modification de REDUCPAT.TXEMP Avant si (CONSTANTE(GENERAL.MTREDUCHEURE)=0) alors ( si ...
Version 14
Pour l'aide à domicile BC_MALCOMP25 et la ZRR Avant declarer (REMU) affecter (REMU;si (CONSTA...
Version 15 Correctif Fonction F66AF
Alerte Christophe dans la fonction F_66AF il y a une connerie avec la prise en compte de 66_AFAC...
Version 1
Rétablir le calcul de PL_PLAFONDMENS PLAFONDSECU.NUMCAS Avant si (CONSTANTE(CONTRAT.CLOTURE)=0...
Version 94
Mise en place des réductions ZRR sur le transport additionnel et le VMRR Ajout des rubriques sui...
version 1
Modification des bases de cotisation des cotisations APEC APEC_TRA Base cotisation BC_TRA_RET_C...
Version 2
Modification de la fonction F_RGDU pour le calcul des assistantes familiales Avant declarer (FO...
Version 3
Anomalie calcul allocation familiale pour ZRR ALLOCFAM.TXEMP Avant declarer (MTAV2025) affect...
Version 96
Correction de la rubrique BC_BRUT_APP si ((CONSTANTE(CONTRAT.DSNINTITULE)=64) ou (CONSTANTE(CONT...
Contrats d'apprentissage
Pour pouvoir bénéficier des ces modifications, il est INDISPENSABLE de faire la mise à jour du ge...
CC 65 - Augmentation de la valeur du point - Instauration du salaire minimum garanti conventionnel
Introduction Dans un courrier du 30 janvier 2023, Armelle BONNECHAUX, Présidente de la Commissio...