Attestation de prévoyance Chorum
Pour les associations ayant un contrat de prévoyance avec Chorum, il est désormais possible d’éditer l’attestation spécifique.
Paramétrage
Les fonctionnalités suivantes ne sont présentes que lorsque les codes organismes suivants sont présents dans liste des organismes de prévoyances (Codification DSN) :
529219040 et 442574166.
D’autre part cette édition n’est disponible que pour les contrats à la convention 66.
Le taux de charge tranche A, B et C qui est demandé dans l’édition est celui de la dernière période de référence. Il s’appuie sur trois rubriques itératives qui sont créées automatiquement :
- TXSALAREEL : Taux de charge réel de tranche A.
- TXSALBREEL : Taux de charge réel de tranche B.
- TXSALCREEL : Taux de charge réel de tranche C.
Il convient de vérifier que les rubriques itérative ont été créées correctement.
On retrouve ici toutes les taux salarials des rubriques de cotisation de type tranche A ou de type Brut.
Si vous éditez une attestation et que le taux de charge édité est égal à zéro, c’est parce pour le mois demandé, les rubriques n’ont pas été calculées.
Il est également nécessaire de regrouper les absences dans les trois motifs d’absences demandés par Chorum.
- Absence sans solde (justifiée ou pas)
- Maladie
- Congé Parental
L’édition est disponible par le biais des arrêts de travail DSN.
Il suffit de choisir l’arrêt de travail concerné et de cliquer sur le bouton Edition Chorum .
Puis, cochez les cases correspondant aux informations demandés, puis cliquez sur valider.