Clôture en lot des CDD

Préambule

Pour avoir accès au module, il est impératif d'activer l'éditeur RTF EIG. Ce dernier permet de ne plus être dépendant de WORD et de fusionner les documents de clôture.
Pour activer cet éditeur, allez dans le menu Paramètres généraux\structures et dans la Gestion des structures, niveau association. Puis décochez la case Utiliser Word comme éditeur RTF. Quittez l'application.

Il peut être nécessaire de retravailler les modèles de document de clôture, notamment sur la mise en page.

Utilisation

Le module se situe dans le menu Traitement\Clôture des CDD.

Filtrage et sélection

L'écran présente par défaut la liste des CDD non clos de la période en cours (en fonction de sa date de fin prévue). Il est néanmoins possible d'afficher également la liste des contrats clôturés dans le mois afin de les recalculer .Il est également possible de filtrer les contrats par numéro de semaine (semaine dans l'année) ou par rang de paiement.

Les contrats déjà clôturés sont affichés en bleu. Certains contrats sont affichés en rouge car ils ne peuvent pas être recalculés : contrat bloquée, déjà viré, ou les contrats dépendants sont également bloqués ou virés. Même s'ils sont cochés, les contrats en rouge ne seront pas traités.

Traitements à effectuer

L'enregistrement des paramètres de clôture, le calcul et la génération du bulletin sont systématiques.

Les autres traitements sont facultatifs. La case virement permet de préparer le virement, à l'instar de ce qui est réalisé dans la clôture individuelle.

Après avoir coché les contrats à clôturer, cliquez sur le bouton Clôture multiple. Le programme ré affiche alors les contrats concernés. A ce stade, il est possible de modifier le rang de paiement, et de préciser la date de paiement à enregistrer.

Traitement

Toutes les clôtures effectuées s'effectuent avec les paramètres suivants :

Date de clôture = Date de fin prévue
Motif de clôture = 031 Fin de contrat CDD
Date de paiement = celle prévue par les dates de paiement par défaut, sauf si une autre est précisée précédemment.

Pour les contrats déjà clôturés, les paramètres déjà enregistrés sont conservés.

Lorsque le traitement est terminé, le programme enchaine sur la Visualisation\Edition des documents de clôtures des contrats concernés

Contrats déjà clos

Pour les contrats déjà clos précédemment, il y a des particularités :

Lorsque qu'un contrat dépend d'un ou plusieurs autres contrats (contrats infra mensuel clos postérieurement) ces autres contrats sont également recalculés (mais ne sont pas affichés).

Les documents de clôture et l'attestation pôle emploi sont regénérés si demandés.
S'ils ne sont pas demandés, ils peuvent néanmoins être regénérés pour les contrats liés.