Allègement Général de Cotisations Patronales
Le calcul de l'AGCP s'appuie sur la rubrique libre V_AGCP qui contient de nombreuses formules inutilisées aujourd'hui. Pour exemple les cumuls de rémunération qui avaient été calculé lors de la suppression de l'AGCP renforcé en cours d'année.
En cas d'erreur de paramétrage (Erreur sur le paramètre T, erreur sur le montant du SMIC, cotisation AGCP Urssaf ou AA non intégrée dans le gestionnaire de régime, etc..) la correction est complexe, ne peut pas se faire par une simple régularisation et nécessite l'intervention d'un technicien.
Pour les services de soin à domicile et pour les salariés effectuant des heures à domicile, le calcul de l'AGCP est différent. La rubrique existante ne permet pas de le calculer, il est nécessaire de dupliquer les rubriques existantes avec un risque d'erreur.
Le calcul actuel issu de l'AGCP renforcé calcule trois coefficients : Un pour la partie AA, un autre pour la partie Urssaf et un dernier pour la partie Urssaf chômage (qui n'entrait en compte que pour l'AGCP renforcé et pour les apprentis). Aujourd'hui, la méthode la plus juste est de ne garder que deux coefficients. Par le jeu des arrondis, on a des différences de quelques centimes.
Pour toutes ces raisons, nous avons revu le calcul de l'AGCP.
Il est cependant possible que certains cas particuliers ne soit pas gérés. C'est pourquoi le nouveau calcul n'est activé qu'avec la constante générale NEWAGCP. Si cette constante est à non, il n'y a aucune modification. Nous avons toutefois fait de nombreux tests qui n'ont pas révélé d'écarts (hormis le jeu des arrondis précédemment abordé). Le nouveau calcul sera cependant activé automatiquement à partir de janvier 2024.
Le nouveau calcul s'appuie sur la rubrique libre V_NEWAGCP. Cette rubrique calcule l'AGCP annuel, la part URSSAF et la part AA en annuel également. Et les montants mensuels sont calculés à partir des cotisations qui ont été effectivement calculées. Par conséquent, si une des deux cotisations étaient manquantes ou incorrecte, le calcul va automatiquement le régulariser.
Il sera également possible de recalculer chaque mois tous les SMIC mensuel depuis le début de l'année. A condition d'activer la constante générale SMICAGCP
L'activation de cette constante nécessite des modifications d'historique et donc l'intervention d'un technicien. Sauf cas exceptionnel, il n'est pas nécessaire d'activer cette constante.
Dans la partie Corrections et mise à jour du gestionnaire de rubrique toutes les rubriques créées ou modifiées sont expliquées.
L'AGCP aide à domicile
Le calcul de l'AGCP aide à domicile a été intégré dans le gestionnaire de rubrique.
Il est activé par la constante générale AGCP_AD.
Pour une activation en cours d'année, l'intervention d'un technicien est indispensable
Le calcul s'appuie sur la rubrique libre V_AD_AGCP (qui est l'équivalent de la rubrique V_NEWAGCP) et sur les rubriques de paye AD_HEXO : heures à domicile exonérées et AD_HNEXO heures à domicile non exonérées.
La première sera utilisée dans le calcul de l'AGCP aide à domicile et la deuxième dans le calcul de l'AGCP standard.
Pour les heures supplémentaires, elles sont réparties proportionnellement entre l'AGCP standard et l'AGCP AD en fonction des heures exonérées et non exonérées.
Voici la procédure à suivre pour l'installation du module :
- Activer la constante NEWAGCP
- Activer la constante AGCP_AD pour les aides à domicile
- Activer la constante SMICAGCP recalcul smic proraté
- Dans gestion des structures, ajouter le module AGCP aide à domicile
- Ajouter les cotisations AGCP aide à domicile : AGCPURSSAF_AD,AGCPURSSAFR_AD,AGCPRUAA_AD,AGCPRUAAREG_AD
- Enlever les cotisations AGCP aide à domicile utilisateur (pour ceux qui avait réalisé un calcul maison)
- Modifier les salariés pour les mettre en type Travailleurs à domicile.
Le technicien devra ensuite procéder aux modifications d'historique nécessaires au bon fonctionnement du module. Les instructions sont indiquées ici.
Il suffira ensuite à l'utilisateur de saisir la rubrique AD_HNEXO heures à domicile non exonérées. Les heure exonérées sont calculées automatiquement en fonction de l'horaire contractuel et des heures non exonérées saisies.