Assistants familiaux
Après la tenue du webinaire sur les assistants familiaux, des demandes de création de rubriques ont été évoquées.
De ce fait, EIG a travaillé sur le module AF (assistant familial) afin de répondre à cette demande.
Création de la fonction de calcul : F_66AF
Une nouvelle fonction de calcul a été créée afin d'effectuer les différents calculs de rémunération de l'AF (que ce soit la règle légale ou conventionnelle, pour les jours de présence ou pour les accueil prévus non réalisés, ...)
Cette fonction a été créée afin de mutualiser les traitements et permet de faciliter la maintenance. Une seule règle de calcul à modifier.
Cette fonction est appelée dans les éléments de calcul de la rémunération légale / conventionnelle ; le calcul des parts absences légale / conventionnelle dans la rubrique 66_AF.
Par défaut, les traitements des rémunérations des AF utilisent la fonction de calcul ci-dessus . Cependant, si vous souhaitez garder l'ancien mode de calcul vous avez la possibilité de revenir en arrière en saisissant la constante OLDAF_61 à "oui"
en activant la constante OLDAF_61 à oui, il n'y aura pas de calcul automatique de la rémunération pour les enfants 4 et 5
Création de la rubrique 66_AFDISPO
La rubrique correspond à l'indemnité de disponibilité.
Selon les nouvelles dispositions, les employeurs peuvent spécialiser des assistants familiaux dans les accueils urgents et de courte durée.
Les assistants familiaux s’engagent alors à recevoir sans délai un nombre d’enfants convenu en amont avec son employeur.
La base est à saisir soit au niveau du contrat, soit au niveau des variables de paie.
Le taux de cette rubrique est égale à 2.25 x Smic horaire.
EIG n'a pas mis en place de comparatif entre le salaire légal (2.25 SMIC horaire) et le salaire contractuel (90% de la rémunération contractuelle; de plus une précision est attendue sur ce qu'on entend par rémunération contractuelle).
Création de la rubrique 66_AFNBJABSCP
La rubrique pour récupérer le nombre de jour d'absences pour convenance personnelle.
Cette rubrique permet de prendre en compte les absences qui ne sont pas au fait de l'employeur, et permet d'avoir un calcul correct de l'indemnité d'accueil non réalisé.
la prise en compte de cette rubrique ne se fait pas si OFDAF_61 est à "OUI"