Advanced Search
Search Results
661 total results found
Classeur BP mandoline
"Dans le cadre du déploiement de la plateforme e-FSM pour la campagne budgétaire 2022 pour les SM...
Taux PAS futur
Préambule Afin de réduire le délai de prise en compte des taux de PAS issus des campagnes d'actu...
Avenant N° 2014-02
Dans le cadre de l'évolution de la CCNT51, l’avenant n° 2014-02 entre en vigueur le 01 novembre 2...
Avenant N° 2017-02
Introduction L’avenant 2017-02 de la convention 51 a été agréé le 16 juin 2017. Il concerne deu...
Information sur la sécurité des logiciels
Il y a quelques jours, une vulnérabilité a été découverte dans la bibliothèque de journalisation ...
La Déclaration Préalable A l'Embauche
Préambule Le module de gestion des DPAE permet de faciliter la création et la saisie des déclara...
CCNT 66 : Avenant 361
L’avenant 361 de la CCNT66 déjà signé par les partenaires sociaux, a été publié au journal offici...
Le signalement Fin de Contrat de Travail Unique
Présentation Le signalement Fin de Contrat de Travail Unique (FCTU) est un signalement en DSN, q...
SADV : Signalement d'Amorçage des Données Variables
Présentation Le signalement d'amorçage des données variables permet de transmettre des informati...
Réintégration Sociales et Fiscales
Rappel de la réglementation Certaines cotisations de retraite supplémentaire (article 83) et pré...
Déclaration des montants fiscaux en DSN
Les montants fiscaux (taxe d'apprentissage, effort de construction, etc.. ) sont déclarés tous le...
Prélèvement à la source
Présentation générale du calcul L'établissement du taux de prélèvement à la source Chaque foyer...
Clôture des CDD en lots
Lorsque l’on a plusieurs centaines de contrats CDD par mois, cela peut être long et fastidieux...
Bulletin clarifié - Bulletin détaillé
Le module de paramétrage du bulletin a été entièrement refait. Tout le paramétrage du bulletin pe...
Bulletin de paie suite à décision prud'hommale
Nous recensons plusieurs cas de figures qui peuvent se présenter : 1er cas : Archivage des t...
Gestion des arrêts de travail DSN
Introduction Le module arrêt de travail DSN permet de transmettre les arrêts de travail via le c...
Définir / régulariser la pénibilité en DSN
Présentation La pénibilité se définit par un bloc 34 comme suit : Fonctionnement La régulari...
Facturation prix de journée
Archivage RGPD des personnes Ce module vous permet conformément aux recommandations émanent du R...
Prime décentralisée et prime de précarité
Préambule La FEHAP a publié une note le 22 janvier 2018, expliquant le calcul des primes de préc...
CCNT66 Avenant 351
L’avenant 351 du 12 avril 2019 a été agréé le 24 septembre 2019 et publié au 1er octobre 2019. Ce...