Saisie des CDD en lots

La saisie des CDD en lots est un nouveau module qui permet de créer à la chaine, les contrats CDD (généralement les contrats courts de remplacement) par duplication d’un autre contrat.

 

Le module est accessible dans le menu traitement, et est soumis à autorisation dans le configurateur.

 

NB : Tout au long de la saisie, utilisez les flèches droite et gauche pour passer d’une zone à l’autre. Pour passer en mode édition, utilisez la barre d’espace ou le double clic.

 

La saisie se déroule de la manière suivante :

 

Cliquer sur le bouton Ajouter, puis sélectionner en premier lieu la personne (Appuyez sur la barre d’espace ou double clic pour afficher la liste des personnes). La liste des salariés proposée respecte les  autorisations de section de l’utilisateur.

 

Chosir ensuite la structure dans laquelle sera créé le contrat (par défaut celui de la personne).

 

Enfin choisir le mode de duplication en cliquant sur la colonne Contrat référent.

 

L’initialisation des zones

 

En règle générale, les zones du contrat sont intialisées avec les valeurs du contrat référent.

Exception faite des zones suivantes :

• Mode de paiement : Celui de la personne modifiable
• Rang de paiement : Celui de la personne modifiable si autre rang de paiement
• RIB : celui de la personne modifiable si plusieurs RIB personne

 

Les zones qui ne sont pas affichées sur l’écran de saisie ne sont pas modifiable et prennent obligatoirement la valeur du contrat référent.

 

 

La valeur des autres zones est ensuite ajustée en fonction de l’origine du contrat référent (A la suite ou par duplication) et du motif de CDD (remplacement ou pas).

 

 

 

 

 

 

 

Créer à la suite

 

Le contrat référent est le dernier contrat CDD du salarié. De ce fait, ce  mode n’est pas disponible si le salarié n’a jamais eu de contrat CDD.

 

La date d’embauche est initialisée à la date de cloture (ou la date de fin prévue) du contrat d’origine plus un jour. Même chose pour la date de fin prévue.

 

Remplacement

 

La zone suivante permet de déterminer si c’est un remplacement ou pas. Dans ce cas, il faudra choisir le contrat remplacé. Il servira pour mettre à jour les zones suivantes :

 

• Section du contrat : Celle du contrat remplacé non modifiable.
• Contrat remplacé.
• Motif du CDD : 01 remplacement : Cette zone n’est plus modifiable.
• Modalité du temps de travail et horaire contractuel.
• Ventilation budgétaire et comptable.

 

Autre

 

Si ce n’est pas un remplacement la zone contrat remplacé est initialisée à vide.

Les autres zones sont initialisées comme la règle générale le prévoit.

 

 

Saisie par duplication

 

Dans ce cas, le contrat référent est choisi dans une liste de contrat composée de tous les derniers contrats CDD (clos ou non clos) de chaque salarié.

Par défaut, cette liste ne contient que les contrats de la section choisie précédemment (filtrage établissement).

 

On peut éventuellement supprimer le filtrage établissement et choisir parmi une liste plus importante (utilisez la touche Esc ou Sup. pour supprimer le filtre).

 

Si on choisit un contrat d’une autre section, la zone Section n’est pas remise à jour. On peut par la suite la modifier, mais dans ce cas, les imputations comptables sont réinitialisées et doivent être ressaisies.

 

La date d’embauche et la date de fin prévue sont initialisées à la date du jour.

 

On définit ensuite si c’est un remplacement.

A partir de ce moment, c’est le même fonctionnement que précédemment.

 

 

 

 

Validation

 

Il est possible, soit de créer des contrats, soit des propositions de contrat. Si l’utilisateur n’a pas les autorisations nécessaires pour créer des contrats, ça sera automatiquement de proposition de contrat.

 

Lors de la validation, chaque ligne est contrôlée par le système de sauvegarde des contrats. Si le système de sauvegarde retourne une anomalie, le contrat n’est pas sauvegardé, sinon il est sauvegardé et disparait de la liste.

 

 

 

Importation

 

Il s’agit d’une fonctionnalité soumise à autorisation qui permet d’importer dans la saisie CDD les contrats à créer.

Le fichier doit être constitué au format CSV ou Excel (extension xlsx uniquement).

 

Voici les  entêtes possibles (en gras les entêtes obligatoires) :

 

MATRICULE       : matricule du salarié

SECTION             : Section dans laquelle doit être créé le contrat. Si non présent, le contrat sera créé en utilisant la section du contrat d’origine.

                               Sous la forme Code établissement/Code section

COPIETYPE         : Le type de copie de contrat à réaliser.

Les différentes valeurs sont :

• SUITE : Contrat à la suite du précédent
• COPIE : Copie du contrat cité dans COPIEMATRICULE\COPIENUMCTR.

COPIEMATRICULE : Le matricule du contrat à recopier. Il peut être vide si le type de copie est SUITE.

COPIENUMCTR                    : Le  numéro de contrat à recopier. Sous la forme tel qu’il apparait dans le logiciel GRH, c’est-à-dire 9.9.9 Il peut être vide si le type de copie est SUITE.

REMPMATRICULE : Le matricule du contrat à remplacer. S’il est vide ou si la colonne est inexistante, c’est que ce n’est pas un remplacement

REMPNUMCTR                    : Le  numéro de contrat à recopier. Sous la forme tel qu’il apparait dans le logiciel GRH, c’est-à-dire 9.9.9 Il peut être vide REMPMATRICULE est vide ou non existant.

DATEEMBAUCHE : La date d’embauche sous la forme JJ/MM/AAAA

DATEFINP              : La date de fin prévue.

MOTIFCDD            : le code motif CDD. Motif DSN (01 Remplacement, 02 Accroissement temporaire d’activité, etc)

MOTIFCDDPRE    : le code motif précis. Liste de libelles utilisateur.

AUTREMOTIF       : libellé libre.

HORAIREMENS    : L’horaire mensuel.

MODEPAIE           : Code du mode de paiement.

RANGPAIE           : Code du rang de paiement.

VENSECTION01 : Section de la première ventilation comptable. Sous la forme Code établissement/Code section

VENPOUR01 : Pourcentage de la première ventilation comptable.

VENSECTION02 , VENPOUR02

BUDSECTION01 : Section de la première ventilation budgétaire. Sous la forme Code établissement/Code section.

BUDPOSTE01           : Numéro de poste de la première ventilation budgétaire.

BUDPOUR01            : Pourcentage de la première ventilation budgétaire.

BUDSECTION02, BUDPOSTE02, BUDPOUR02 : Suite.

 

A noter que si ces champs ne sont pas renseignés, c’est la ventilation du contrat d’origine qui est prise en compte

Si la zone BUDPOSTE n’est pas renseignée, la ventilation sera quand même reprise, avec poste inconnu.

Chaque ligne est initialisée comme suit :

 

• Matricule : Celui du fichier. Si inexistant, on ne crée pas la ligne et on retient le matricule pour l’afficher à la fin.
• Type de saisie : Celle du fichier.
  • A la suite : Si le matricule n’a pas de contrat, on ne crée pas la ligne et on retient le matricule pour l’afficher à la fin.
  • Par duplication :
• Type précis : Remplacement si les zones REMPMATRICULE et REMPNUMCTR sont renseignées et existent sinon on retient la ligne pour l’afficher à la fin.
• Section : Celle du fichier. Si pas autorisé alors on met vide.
• Date d’embauche : Celle du fichier.
• Date de fin prévue : Celle du fichier.
• Motif du CDD : Celle du fichier
• Motif précis du CDD : Code 03 remplacement maladie mais modifiable
• Autre motif : Libre non obligatoire
• Modalité du temps de travail : Egal au contrat remplacé modifiable
• Horaire contractuel : Egal au contrat remplacé modifiable
• Imputation : Egal au contrat remplacé modifiable
• Mode de paiement : Celui de la personne modifiable
• Rang de paiement : Celui de la personne modifiable si autre rang de paiement
• RIB : celui de la personne modifiable si plusieurs RIB personne