Effectuer une ventilation différenciée
Les copies d'écran de cette page sont issues d'un jeu d'essai. Tous les noms sont fictifs. Certaines rubriques également.
Rappel
La définition comptable du contrat s'effectue dans le pavé 10 "Comptabilisation" de la fiche contrat.
Par défaut, toutes les variables de paye de la personne obéissent à ce schéma.
Mais, il peut arriver qu'une variable précise ne soit pas acceptée par un financeur. Elle soit être supportée par l'autre.
Il est possible de le codifier dans EIG par le biais d'une ventilation différenciée.
La consultation de son bulletin permet de constater que la personne bénéficie de l'indemnité Ségur :
Suppossons que l'ARS ne prenne pas en charge le montant de l'indemnité.. La totalité de la somme doit s'imputer sur l'hébergement donc sur le budget dépendant du Conseil Départemental.
Dans la fiche contrat, il faut activer la ligne "Ventilation différenciée" :
En l'activant, le programme affiche la liste des rubriques qu'il est possible de redéfinir comptablement. Or, dans le cas présent, l'indemnité Ségur n'y figure pas. Nous ne voyons que des rubriques de net :
Pour qu'une rubrique apparaisse dans cette liste, il faut qu'elle ait un profil comptable de renseigné dans sa codification. Ce qui est le cas pour toutes les rubriques de net.
Codifier le profil comptable de la rubrique
il faut bénéficier des droits d'accès au gestionnaire de rubriques (Menu "Paramètres Généraux"). Si ce n'est pas le cas, il faut s'adresser à un responsable hiérarchique qui en bénéficie.
Il faut :
- Aller dans le menu "Paramètres Généraux"
- Activer l'option "Rubriques"
- Sélectionner une rubrique en cliquant dessus. La ligne est surlignée en bleu
- Taper au clavier l'acronyme de la rubrique concernée ou un texte permettant de la retrouver facllement. Par exemple "Ségur"
- Sélectionner la rubrique concernée dans la liste filtrée affichée en cliquant dessus. La ligne est surlignée en bleu
- Faire un double-clic pour entrer dans la codification de la rubrique
- Cocher la case "Profil comptable" et cliquer sur le bouton "Sélectionnez"
- Sélectionner la ligne corresondant au brut. Généralement, il s'agit de la ligne 13 "Rémunération brute"
- Valider par le V vert. Le nom du profil apparaît à droite du bouton "Sélectionnez"
- Valider la rubrique par le V vert
Remarque
Pour les besoins de cette page wiki, nous avons créé un compte comptable dédié aux indemnités de type Ségur et détaillé pour l'édition de la comptabilisation :
Codifier la ventilation différenciée
Il faut retourner dans la fiche contrat pour codifier la ventilation différenciée. L'indemnité apparaît dans la liste. Il faut cocher la case à gauche de l'alias. Le bouton "Créer / Modifier" apparaît sur la droite du libellé (il n'apparait sur la copie d'écran) :
Le fait de cliquer sur ce bouton active la fenêtre de saisie de ventilation vierge :
Il est donc possible de créer une ventilation spécifique pour cet élément de paye :
Une fois la validation effectuée, la rubrique bénéficie du commentaire "Ventilation différenciée" :
Ne pas oublier de valider la fiche contrat à la fin.
Vérification par le bulletin de paye et les charges
La codification établie ne modifie en rien le calcul du bulletin :
Pour illustrer le propos, nous exécutons uniquement la comptabilisation du matricule de la personne et dans la partie consacréer à la section hébergement, nous constatons la présence de la ligne de 198,57 € :
Les charges liées à ce montant sont également intégrées aux charges de la section.
Conclusion
La ventilation différenciée permet d'isoler un élément de paye. Ce besin est généralement lié à une demande / un refus d'un financeur au sujet d'un élement de paye précis.
Sa comptabiliastion s'effectue bien en fonction de la codification spécifique