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661 total results found

Classeur BP mandoline

Mise à jour Septembre 2021 Comptabilité

"Dans le cadre du déploiement de la plateforme e-FSM pour la campagne budgétaire 2022 pour les SM...

Taux PAS futur

Calcul de paye - Rubriques Gestion du PAS

Préambule Afin de réduire le délai de prise en compte des taux de PAS issus des campagnes d'actu...

Avenant N° 2014-02

Conventions Convention 51

Dans le cadre de l'évolution de la CCNT51, l’avenant n° 2014-02 entre en vigueur le 01 novembre 2...

Avenant N° 2017-02

Conventions Convention 51

Introduction L’avenant 2017-02 de la convention 51 a été agréé le 16 juin 2017. Il concerne deu...

Information sur la sécurité des logiciels

Mise à jour Décembre 2021

Il y a quelques jours, une vulnérabilité a été découverte dans la bibliothèque de journalisation ...

La Déclaration Préalable A l'Embauche

Contrats Début de contrat

Préambule Le module de gestion des DPAE permet de faciliter la création et la saisie des déclara...

CCNT 66 : Avenant 361

Conventions Convention 66

L’avenant 361 de la CCNT66 déjà signé par les partenaires sociaux, a été publié au journal offici...

Le signalement Fin de Contrat de Travail Unique

Contrats Clôture des contrats

Présentation Le signalement Fin de Contrat de Travail Unique (FCTU) est un signalement en DSN, q...

SADV : Signalement d'Amorçage des Données Variables

Contrats Début de contrat

Présentation Le signalement d'amorçage des données variables permet de transmettre des informati...

Réintégration Sociales et Fiscales

Calcul de paye - Rubriques Cotisations

Rappel de la réglementation Certaines cotisations de retraite supplémentaire (article 83) et pré...

Déclaration des montants fiscaux en DSN

DSN

Les montants fiscaux (taxe d'apprentissage, effort de construction, etc.. ) sont déclarés tous le...

Prélèvement à la source

Calcul de paye - Rubriques Gestion du PAS

Présentation générale du calcul L'établissement du taux de prélèvement à la source Chaque foyer...

Clôture des CDD en lots

Contrats Clôture des contrats

  Lorsque l’on a plusieurs centaines de contrats CDD par mois, cela peut être long et fastidieux...

Bulletin clarifié - Bulletin détaillé

Calcul de paye - Rubriques Bulletins

Le module de paramétrage du bulletin a été entièrement refait. Tout le paramétrage du bulletin pe...

Bulletin de paie suite à décision prud'hommale

Calcul de paye - Rubriques Bulletins

Nous recensons plusieurs cas de figures qui peuvent se présenter :  1er cas  : Archivage des t...

Gestion des arrêts de travail DSN

Congés - Absences Absences

Introduction Le module arrêt de travail DSN permet de transmettre les arrêts de travail via le c...

Définir / régulariser la pénibilité en DSN

NV - Tutoriaux

Présentation La pénibilité se définit par un bloc 34 comme suit : Fonctionnement La régulari...

Facturation prix de journée

Mise à jour Décembre 2021 Facturations

Archivage RGPD des personnes Ce module vous permet conformément aux recommandations émanent du R...

Prime décentralisée et prime de précarité

Conventions Convention 51

Préambule La FEHAP a publié une note le 22 janvier 2018, expliquant le calcul des primes de préc...

CCNT66 Avenant 351

Conventions Convention 66

L’avenant 351 du 12 avril 2019 a été agréé le 24 septembre 2019 et publié au 1er octobre 2019. Ce...