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839 total results found

SADV : Signalement d'Amorçage des Données Variables

Contrats Début de contrat

Présentation Le signalement d'amorçage des données variables permet de transmettre des informati...

CCNT66 Avenant 305

Conventions Convention 66

CONVENTION L’avenant 305 du 20 mars 2007 dans son article 25, créé une nouvelle annexe : Annexe...

Comment procéder aux régularisations DSN ?

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Clôture en lot des CDD

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Préambule Pour avoir accès au module, il est impératif d'activer l'éditeur RTF EIG. Ce dernier p...

Codification des régimes

Mise à jour Décembre 2021 GRH

La vérification de la codification des codifications de la maille nominative se renforce. Certain...

Gestion des régimes de cotisations

Régimes Gestionnaire de régime

Dans le cadre de l’intégration des obligations légales concernant la DSN, la gestion des régimes ...

Gestion des absences

Congés - Absences Absences

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Comptabilisation du PAS

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Comptabilisation des Travailleurs Handicapés

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CCNT66 Avenant 354

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Préambule L'avenant 354 de la CCNT66 a été publié au Journal Officiel le 29 octobre 2020. Il pr...

Le Signalement Fin de Contrat de Travail Unique

Contrats Clôture des contrats

Présentation Le signalement Fin de Contrat de Travail Unique (FCTU) est un signalement en DSN, q...

CCNT66 Avenants 331-332-333

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Voici une note permettant de mettre en place les avenants 331,332, 333 de la CCNT66, qui sont app...

CCNT66 Avenants 345-346-347

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CCNT66 Avenant 348

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L’avenant 348 de la CCNT66 a été publié au Journal Officiel le 1er décembre 2018.Les modification...

CCNT66 Avenant 351

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L’avenant 351 du 12 avril 2019 a été agréé le 24 septembre 2019 et publié au 1er octobre 2019. Ce...

Avenant N° 2014-02 (salaire minimum conventionnel)

Conventions Convention 51

Dans le cadre de l'évolution de la CCNT51, l’avenant n° 2014-02 entre en vigueur le 01 novembre 2...

Avenant N° 2017-02

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Introduction L’avenant 2017-02 de la convention 51 a été agréé le 16 juin 2017. Il concerne deu...

Information sur la sécurité des logiciels

Mise à jour Décembre 2021

Il y a quelques jours, une vulnérabilité a été découverte dans la bibliothèque de journalisation ...

CCNT 66 : Avenant 361

Conventions Convention 66

L’avenant 361 de la CCNT66 déjà signé par les partenaires sociaux, a été publié au journal offici...

Paramètres des structures

NV - Aide en ligne

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