Les sorties
Préambule
Sont traitées ici, les cessions, réformes (mise au rebut) et transferts.
Ces 3 actions sont accessibles par la fiche d'immobilisation en visualisation (pas en modification) par l'icône "Cession, réforme, Transfert" représenté par l'image 
.
A noter que ces manipulations sont effectuées sur la totalité du bien. Il ne peut y avoir de sortie partielle. Pour procéder à une sortie partielle, il faut procéder à un "Eclatement".
Cette notion fait déjà l'objet d'une page wiki accessible à l'adresse ci-dessous :
https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/technique-immobilisations/page/eclater-une-immobilisation
La cession
Le programme affiche les informations d'identification du bien et demande la saisie des informations de la cession. Par défaut, la date de cession est initialisée au 31/12 de l'exercice d'immobilisation :
Les zones à saisir
- Date de la cession : c'est la seule zone obligatoire à saisir, elle conditionne la valeur résiduelle à la date de cession et par conséquent la date des écritures comptables générées
- Valeur de cession : la valeur de la cession peut rester à zéro (0) dans le cas d'un don
- Adresse client : si le client est une structure référencée dans les adresses, il est possible d'en chercher le nom en cliquant dans cette case et en cliquant sur le bouton en forme de caisson marron (grisé dans l'écran ci-dessus). Le nom s'affiche dans la case de droite
- Bénéficiaire de la cession : il s'agit de l'acquéreur du bien
- Motif de sortie : il s'agit d'un motif précis ou d'un commentaire qui peut être ajouté
Une fois ces éléments saisis, cliquer sur le bouton "Suivant".
Le programme récapitule, ensuite, les éléments qui servent à l'élaboration des écritures comptables. Il indique également si l'opération est bénéficiaire ou déficitaire avec un code couleur (Bénéfice en vert, déficit en rouge). Il n'y a pas de saisie possible dans cet affichage. Il est possible de revenir sur l'écran précédent par le bouton "Précédent" pour modifier les informations de la cession ou de poursuivre la cession par le bouton "Suivant" :
Opération bénéficiare
Opération déficitaire
Pour la suite, nous conservons l'opération bénéficiaire.
Le troisième et dernier écran présente la liste des écritures comptables. Attention, il faut agrandir la fenêtre pour les consulter. Il est fortement conseiller de les éditer. Deux possibilités : revenir sur l'écran précédent ou finaliser la manipulation par le bouton "Terminer".
Conformément au paramétrage général, les comptes de valeur et produit de cession ainsi que le compte de valeur résiduelle sont alimentés (4620000, 6750000 et 7750000). Les autres comptes sont ceux du type d'immobilisation de la fiche.
Liste des écritures
- 21540000 : annulation de la valeur d'achat
- 28154000 : amoritissement de l'exercice. Créditeur si la dotation n'a pas été passée et débiteur pour annuler la dotation enregistrée après la date de cession
- 28154000 : annulation du cumul amorti à la date de cession
- 46200000 : créance sur cession d'immobilisation
- 67500000 : valeur résiduelle à la date de cession
- 68112000 : amortissement de l'exercice. Débiteur si la dotation n'a pas été traitée, créditeur pour annuler la dotation enregistrée après la date de cession
- 77500000 : produit de la cession
Cliquer sur "Terminer" génère un écran de confirmation qui récapitule les opérations à mener. Il est possible de revenir en arrière en cliquant sur le "X rouge" pour annuler le traitement et revenir en arrière pour modifier les éléments de la cession ou finaliser le traitement en cliquant sur le "V vert" :
Une fois l'opération finalisée, la fiche d'immobilisation est réaffichée avec une nouvelle mention sur l'onglet "Général" et un nouvel onglet "Mouvements" qui récapitule les éléments de cession enregistrés dans la fiche :
Nous conseillons fortement d'éditer la fiche d'immobilisation avec ces informations et de la joindre, avec la liste des écritures de cession, aux documents de la cession.
La fiche d'immobilisation disparait de la liste des immobilisations et le compteur de cessions, dans le bas de l'écran, voit sa valeur augmentée de 1. Il est possible de cocher la case "Cession(s)" afin de visualiser les biens cédés. La fiche apparaît en vert avec la mention "Ces" dans la colonne "CRT" :
En comptabilité
Nous retrouvons les écritures conformément à celles affichées lors de la cession :
Il est également possible d'utiliser la cession en cas de sinistre avec un remboursement par l'assurance. La date à saisir est celle du sinitre et la valeur de cession, le montant remboursé par l'assurance.
La réforme
La réforme correspond à la mise au rebut.
Le programme affiche les informations d'identification du bien et demande la saisie des informations de réforme. Par défaut, la date de cession est initialisée au 31/12 de l'exercice d'immobilisation :
Les zones à saisir
- Date de la cession : c'est la seule zone obligatoire à saisir, elle conditionne la valeur résiduelle à la date de réforme et par conséquent la date des écritures comptables générées
- Motif de sortie : il s'agit d'un motif précis ou d'un commentaire qui peut être ajouté
Une fois ces éléments saisis, cliquer sur le bouton "Suivant".
Le programme récapitule, ensuite, les éléments qui servent à l'élaboration des écritures comptables. Il indique également si l'opération est bénéficiaire (bien totalement amorti, boni égal à zéro, indiqué en vert) ou déficitaire (en rouge). Il n'y a pas de saisie possible dans cet affichage. Il est possible de revenir sur l'écran précédent par le bouton "Précédent" pour modifier les informations de la cession ou de poursuivre la cession par le bouton "Suivant" :
Immobilisation totalement amortie
Le troisième et dernier écran présente la liste des écritures comptables. Attention, il faut agrandir la fenêtre pour les consulter. Il est fortement conseiller de les éditer. Deux possibilités : revenir sur l'écran précédent ou finaliser la manipulation par le bouton "Terminer".
Liste des écritures
- 21840000 : annulation de la valeur d'achat
- 28184000 : annulation du cumul amorti à la date de cession
Immobilisation en cours d'amortissement
Liste des écritures
- 21540000 : annulation de la valeur d'achat
- 28154000 : amoritissement de l'exercice. Créditeur si la dotation n'a pas été passée et débiteur pour annuler la dotation enregistrée après la date de réforme
- 28154000 : annulation du cumul amorti à la date de réforme
- 67500000 : valeur résiduelle à la date de réforme
- 68112000 : amortissement de l'exercice. Débiteur si la dotation n'a pas été traitée, créditeur pour annuler la dotation enregistrée après la date de réforme
Finalisation du traitement
Cliquer sur "Terminer" génère un écran de confirmation qui récapitule les opérations à mener. Il est possible de revenir en arrière en cliquant sur le "X rouge" pour annuler le traitement et revenir en arrière pour modifier les éléments de la cession ou finaliser le traitement en cliquant sur le "V vert" :
Une fois l'opération finalisée, la fiche d'immobilisation est réaffichée avec une nouvelle mention sur l'onglet "Général" et un nouvel onglet "Mouvements" qui récapitule les éléments de cession enregistrés dans la fiche :
Nous conseillons fortement d'éditer la fiche d'immobilisation avec ces informations et de la joindre, avec la liste des écritures de réforme, aux documents de la réforme.
La fiche d'immobilisation disparait de la liste des immobilisations et le compteur de réformes, dans le bas de l'écran, voit sa valeur augmentée de 1. Il est possible de cocher la case "Réformes(s)" afin de visualiser les biens réformés. La fiche apparaît en violet avec la mention "ref" dans la colonne "CRT" :
En comptabilité
Nous retrouvons les écritures conformément à celles affichées lors de la réforme :
Le transfert
Le transfert consiste à déplacer un bien d'une structure à une autre au sein de la même association en générant les écritures comptables afférentes pour chacun des dossiers concernés.
Il est nécessaire d'avoir une codification spécifique en comptabilité pour procéder à ce type d'opréation. Pour plus d'information à ce sujet, se référer à la page indiquée ci-dessous et au paragraphe "Les constantes" :
Le programme affiche les informations relatives à la partie émettrice et demande à l'utilisateur de renseigner l'établissement/section réceptrice. Par défaut, c'est la structure émettrice qui est proposée. L'ascenseur à droite de cette zone présente les structures autorisées par les droits ouverts en comptabilité :
Il faut cliquer sur le bouton "Suivant" pour obtenir la codification de l'immobilisation dans le dossier récepteur :
Le programme vérifie la conformité entre les 2 structures :
- Même exercice actif
- Présence d'un type d'immobilisation identique à celui de l'émetteur dans le dossier récepteur (avec les mêmes comptes d'où l'utilité d'utiliser des types d'immobilisation associatif donc communs à tous les établissements)
Les zones à saisir
- Transférer au 31/12/N-1 : si le transfert doit s'effectuer sur une année pleine (au 1er janvier), il faut cocher cette case afin que la totalité de la dotation soit sur le dossier récepteur. Si elle n'est pas cochée, le 1er janvier est comptabilisé sur la structure émettrice et le solde sur la structure réceptrice. Pour les besoins de la démonstration, nous ne cochons pas la case
- Date du transfert : la date du transfert. Là encore, attention, pour un transfert au 1er janvier, donc en année pleine, il faut effectuer un transfert au 31/12/N-1. Cette date conditionne la valeur résiduelle à la date de transfert et, par conséquent, la date des écritures comptables générées
- Principal : lieu géographique du dossier récepteur
- Bouton "Précédent" pour revenir en arrière et changer le dossier récepteur non modifiable sur cet écran
- Bouton "Suivant" pour poursuivre le traitement
La fiche de transfert
L'écran suivant établit une fiche de transfert :
A noter ; le cumul amorti à la date du transfert de 43,45 différent du cumul amorti au 31/12/2023, 42,97. Comme précisé précédemment, le 1er janvier est amorti sur le dossier émetteur.
Deux boutons permettent de revenir en arrière ou de poursuivre le traitement, "Précédent" et "Suivant".
Les écritures de transfert
L'écran suivant présente les écritures émettrices et réceptrices :
- Ligne 1, compte 21540000 : annulation de la valeur d'achat dans le dossier émetteur
- Ligne 2, compte 21540000 : passage de la valeur d'achat dans le dossier récepteur
- Ligne 3, compte 28154000 : annulation du cumul amorti au 01/01/2024, date du transfert
- Ligne 4, compte 28154000 : annulation des écritures de dotation générées sur le dossier émetteur après la date de transfert
- Ligne 5, compte 28154000 : passage du cumul amorti au 01/01/2024 dans le dossier récepteur
- Ligne 6, compte 68112000 : annulation des écritures de dotation générées sur le dossier émetteur après la date de transfert
Les deux boutons "Précédent" et "Suivant" permettent de revenir en arrière ou de poursuivre le traitement.
Le programme revient sur l'écran récapitulatif des situations émettrice et réceptrice et propose toujours le bouton "Précédent" mais également le bouton "Terminer" qui permet de finaliser le traitement. Il n'y a pas de demande de confirmation.
La fiche de l'immobilisation émettrice est affichée avec la mention "Transférée le" sur l'onglet "Général" et un onglet "Mouvements" qui récapitule l'opération précédente :
La fiche d'immobilisation disparait de la liste des immobilisations et le compteur de transferts, dans le bas de l'écran, voit sa valeur augmentée de 1. Il est possible de cocher la case "Transfert(s)" afin de visualiser les biens déplacés. La fiche apparaît en rouge avec la mention "Trf" dans la colonne "CRT" :
La fiche d'immobilisation du dossier récepteur
Elle apparaît avec la mention "Reçue le" dans l'onglet "Général" et avec un onglet "Mouvements"
En comptabilité sur le dossier émetteur
Les écritures sont conformes à celles présentées pendant le transfert :
En comptabilité, dans le dossier récepteur
Les écritures sont conformes à celles présentées pendant le transfert :
