Choix de l'EPRD

Le logiciel EIG vous permet d'établir plusieurs EPRD et il faut distinguer l'EPRD simplifié du complet  et l'EPRD établissement du multi structure. Le programme propose donc 5 types d'EPRD :

  • EPRD Simplifié établissement 
  • EPRD Complet établissement
  • EPRD Simplifié Multi établissement
  • EPRD Complet Multi établissement
  • EPRD Complet Consolidé

Depuis la campagne 2023 les EPRD simplifiés ne sont plus demandés.

Il existe le même choix pour l'ERRD. Il sera nécessaire de faire coïncider les 2 états puisque la colonne prévisionnel de l'ERRD sera initialisé à partir de l'EPRD correspondant.

1 - EPRD Etablissement ou multi structure ?

C'est le nombre d'établissement par numéro FINESS qui va orienter ce choix. L'EPRD ne contient qu'un seul établissement, il sera nécessaire de de sélectionner l'EPRD Etablissement. Dès lors, que l'EPRD est composé de 2 établissements ou plus, il sera nécessaire de choisir l'EPRD multi structure

Dans le cas de l'eprd complet multi structure, il existe une autre alternative voir le point (2)

Lorsque l'EPRD est multi structure, un de ces établissement sera considéré comme établissement principale, les autres seront des établissements annexes. L'établissement principal n'aura aucune feuille supplémentaire à renseigner.

2 - EPRD Complet multi structure ou EPRD complet consolidé ?

Lorsque l'association se retrouve dans le cadre d'un EPRD complet multi structure, 2 choix s'offrent à elle.

  • EPRD complet multi structure : l'utilisateur renseigne l'ensemble des feuilles du classeur EPRD au niveau de cette option.
  • EPRD complet consolidé : L'utilisateur consolide plusieurs EPRD déjà effectués.

Dans un EPRD consolidé, il est possible de récupérer un ou plusieurs ERPD complet établissement mais également les valeurs d'un établissement appartenant à un EPRD complet multi structure.

Dans un EPRD complet consolidé, le logiciel consolide les valeurs définis au niveau de l'EPRD d'origine. En cas de correction à apporter, il est donc nécessaire de modifier l'EPRD d'origine avant d'initialiser la feuille de l'EPRD complet consolidé.

Préconisation EIG : C'est l'organisation structurelle de l'association qui doit déterminer ce choix. En effet, une association de plusieurs établissements physiques aura la possibilité d'effectuer les EPRD individuellement avant de procéder à la consolidation au niveau du siège. Au contraire d'une association où il existe une centralisation budgétaire. Cette association pourra effectuer le document final directement en regroupé.