Déclaration de TVA -TCR
Cette fonctionnalité a pour but d'identifier l'ensemble des bases de TVA collectées et déductible afin de réaliser la comptabilisation mensuelle.
En traitements périodiques / traitement de TVA
Votre écran est partagé en 2. A gauche, vous avez la TVA Collectée et à la droite, la déductible.
La détermination du montant de TVA à déclarer (à payer ou créditrice) sera calculée sur le solde entre le montant de la TVA Collectée à reverser et le montant de TVA payée Déductible ainsi que de l'éventuel crédit de TVA. Se calcule et mensuel.
L'ensemble des bases identifiées seront pointées par le logiciel, ainsi aucune base ne peut se retrouver en double.
Les boutons "gérer la TVA collectée" Gérer la TVA déductible" vous permette d'initialiser les bases.
La TVA collectée
Pour la TVA encaissée le traitement recherche les pièces comptables qui contiennent de la TVA encaissée et leur exigibilité au regard de la nature de la facture et de la codification TVA de la section.
Les pièces candidates sont identifiées par recherche des pièces mouvementant des comptes de racine 4457 à l'exclusion des pièces de régularisation TVA et de règlement TVA.
- TVA sur les débits
Si la section est codifiée comme TVA sur les Débits, toutes les pièces comptables avec TVA non
encore traitées pour le mois et les mois précédents (exercice N-1 compris si nécessaire) sont
ajoutées à la liste proposée.
- TVA sur les encaissements
Si la section est codifiée comme TVA sur les Encaissements les pièces comptables avec TVA sont ajoutées à la liste proposée uniquement si elles ont été réglées à la date du traitement.
Pour déterminer si une pièce comptable est réglée, le traitement recherche si la pièce comptable a fait l'objet d'un lettrage par une pièce de type trésorerie.
Il est donc essentiel d'effectuer des lettrages pièce par pièce et non pas en un lot regroupant plusieurs factures différentes et plusieurs règlements.
La déclaration de la TVA nécessite de déterminer la base hors taxe pour chaque taux de TVA faisant l'objet d'un montant déclaré.
La détermination de ces bases HT par taux est le traitement nécessitant le plus d'attention.
TVA déductible
Pour la TVA déductible le traitement recherche les pièces comptables qui contiennent de la TVA déductible.
Les pièces candidates sont identifiées par recherche des lignes mouvementant des comptes de racine 4456 à l'exclusion des pièces de régularisation TVA et de règlement TVA.
Il n'est pas nécessaire d'identifier la base HT mais il faut distinguer les achats Immos des achats Biens.
L'exigibilité est la date de la facture pour les Biens et peut être la date de règlement pour les Services sauf si choix TVA acquittée sur les débit.
Il est obligatoire de respecter ce schéma comptable suivant :
Dans le cas TVA sur encaissement, la TVA est saisie dans le compte 445800 "TVA déductible sur les encaissements". Lors du
règlement le montant doit être mouvementé entre les comptes 445800 et 4456600. Donc tous les mouvements non traités sur le 4456600 sont considérés comme à traiter.
Le bouton gérer la liste donne accès à un écran qui présente en détail les pièces comptables sélectionnées et pour chacune d'entre elles le type affecté "Biens ou Immos".
Sur chaque pièce comptable l'utilisateur peut modifier le type affecté. Une pièce peut également être exclue de la liste pour le traitement en cours.
Comptabilisation de la TVA
Une fois les montants TVA Collectée et TVA Déductible sont correct, l'utilisateur peut effectuer la comptabilisation de la TVA au mois sélectionné.
La préparation des écritures comptables est effectuée en calculant le solde des lignes TVA Collectée et celles des lignes TVA Déductible l'ensemble étant équilibré par le compte TVA à payer ou Crédit de TVA comme indiqué dans les paramètres.
Le montant de ce solde est arrondi à l'euro, l'écart est comptabilisé en charge (658) ou produit
(785).
Les pièces sélectionnées et régularisées sont validées par ce traitement, ainsi que la pièce de
comptabilisation qui a été générée.