Honoraires
Préambule
La N4DS disparaissant petit à petit, la troisième phase de la DSN prend son relais en ce qui concerne les honoraires.
La gestion des honoraires est donc un module permettant de transmettre les honoraires de l’année par le biais de la DSN et non plus par la N4DS.
Cet objectif final est réalisé en deux étapes :
- La saisie des honoraires, qui peut se faire manuellement ou par une intégration automatique depuis la comptabilité.
- La génération des honoraires dans la DSN.
La saisie manuelle se fait en deux temps :
- La saisie des bénéficiaires, dont les données ne sont pas affectées à une période et peuvent être réutilisées tous les ans.
- La saisie des rémunérations qui, elles, sont affectées à une période.
Il est également possible de choisir de déclarer vos honoraires mensuellement en choisissant le mois voulu lors de la saisie, ou de les déclarer annuellement lors de la DSN de décembre.
Pour la génération, elle se fait en même temps que la génération classique :
Pour consulter les honoraires, il faut cliquer sur le bouton « Honoraires DSN ».
Les bénéficiaires des honoraires s’afficheront de la même manière que les salariés, lors de la lecture des données générées.
Saisie des honoraires
Saisie des bénéficiaires
L’ajout
Pour saisir les bénéficiaires, il faut obligatoirement être positionné au niveau de l’établissement concerné par l’honoraire.
Après avoir cliqué sur le bouton ‘Ajouter’, une page de saisie s’affichera.
Pour la génération des honoraires dans la DSN, plusieurs champs sont à renseigner obligatoirement :
- Profession du bénéficiaire des honoraires
- SIRET (SIREN + NIC)
- Raison sociale du bénéficiaire des honoraires ou nom-prénom si pas de Siret.
- Adresse
- Pays
- Ville
Cliquer sur le bouton ‘Pays’ fait apparaître une liste de pays.
Cliquer sur le bouton ‘Ville’ fait apparaître la liste des communes Françaises.
Appuyer sur le bouton ou la touche F8 pour valider.
La modification
Pour modifier un bénéficiaire, il faut se positionner dessus et cliquer sur le bouton ‘Modifier’. Il est aussi possible de double-cliquer dessus.
Un écran similaire à celui de l’ajout s’affiche, avec les champs remplis des données du bénéficiaire. Le traitement sera similaire.
Saisie des rémunérations
L'ajout
Pour saisir les bénéficiaires, il faut obligatoirement être positionné au niveau de l’établissement concerné par l’honoraire. Il faut également être positionné sur le bénéficiaire de cet honoraire et sur la période à laquelle correspond l’honoraire.
Après avoir cliqué sur le bouton ‘Ajouter’, une page de saisie s’affichera.
Les champs ‘Type d’honoraires’, ‘Sous-type d’honoraires’ et ‘Montant’ sont obligatoires.
Lors de la génération des honoraires dans la DSN, trois types d’honoraires sont possibles :
- Rémunérations
- Avantages en nature
- Prise en charge des indemnités
Il faut donc choisir l’un de ces types, et les sous-types correspondants s’afficheront dans la liste ‘Sous-types d’honoraires’.
Le montant ne peut pas être inférieur ou égal à 0 euros.
Appuyer sur le bouton ou la touche F8 pour valider.
La modification
Pour modifier une rémunération, il suffit de se positionner dessus et de cliquer sur le bouton ‘Modifier’. Il est aussi possible de double-cliquer dessus.
Un écran similaire à celui de l’ajout s’affiche, avec les champs remplis des données de la rémunération. Le traitement sera similaire.
Suppression des honoraires
Suppression d'une rémunération
Pour supprimer une rémunération, il suffit de se positionner sur cette-dernière et de cliquer sur le bouton supprimer.
Suppression d’un bénéficiaire
Le traitement de suppression d’un bénéficiaire est similaire au traitement de suppression d’une rémunération, à peu de choses près. En effet, un bénéficiaire peut être associé à plusieurs rémunérations. Ainsi, la suppression du bénéficiaire entraîne la suppression de toutes les rémunérations qui lui sont associées.
Édition des honoraires
Éditer les honoraires saisis
L’édition des honoraires peut se faire de trois façons :
- Une édition par section : Il suffit de se positionner sur la section en question et sur la période demandée, puis d’appuyer sur le bouton ‘Éditer les honoraires’.
- Une édition par établissement : Il suffit de se positionner sur l’établissement en question et sur la période demandée, puis d’appuyer sur le bouton ‘Éditer les honoraires’.
- Une édition générale : Il suffit de se positionner au niveau association en question et d’appuyer sur le bouton ‘Editer les honoraires’. Les honoraires seront triés par établissement.
Un bénéficiaire pouvant être associé à un nombre indéfini d’honoraires, les montants renseignés dans l’édition sont les totaux des honoraires de chaque type (Rémunérations, Avantages en nature, Prise en charge des indemnités) et un total global, par bénéficiaire.
Éditer les honoraires générés en DSN
Pour éditer les honoraires déjà générés dans la DSN, il faut se rendre dans l’écran d’édition de la DSN. Il faut alors, comme lorsqu’on veut éditer la DSN, se positionner sur la période voulue puis cocher la case « Edition des honoraires> ».
On a alors le choix des établissements pour lesquels on souhaite éditer les honoraires.
On peut également choisir le type d’édition. En effet, on peut choisir d’éditer les honoraires grâce à une édition classique, ou bien de les exporter dans un fichier CSV.
Le fichier CSV s’enregistrera directement sur votre poste.
Intégration des honoraires depuis la comptabilité
Les honoraires correspondent aux rémunérations demandées par un ou plusieurs professionnels libéraux en échange de leurs services, ils sont considérés comme des frais. Ils rentrent donc dans le domaine de la comptabilité.
Il est possible, depuis l’écran de saisie des honoraires dans la DSN, d’importer les honoraires depuis la comptabilité. Il faut cliquer sur le bouton « Intégrer depuis la comptabilité ».
Lorsqu’on appuie sur le bouton, on a la possibilité de supprimer tous les honoraires déjà saisis.
Pour qu’un honoraire présent dans la comptabilité soit importé, il faut qu’il possède au moins les données suivantes :
- Un établissement auquel il est associé
- Une section à laquelle il est associé
- Un SIRET (SIREN + NIC)
- Une raison sociale
- Une rémunération avec un montant positif
L’import des honoraires depuis la comptabilité est un traitement qui peut prendre plusieurs minutes. Il est possible, même après un traitement long, qu’aucun honoraire ne soit importé. La raison à cela est l’absence des données demandées ci-dessus.
Dans les honoraires en DSN, il y a une zone raison sociale et deux zones nom-prénom : S89.G00.32.006, S89.G00.32.002 et S89.G00.32.003.
La règle est qui si le siret est renseigné, seule la raison sociale doit être renseignée. A l'inverse, s'il n'y a pas de Siret, seules les zones nom et prénom doivent être renseignées.
En comptabilité, il n'y a dans l'onglet adresse qu'une désignation, et il n'y a pas la possibilité de distinguer une entreprise d'un fournisseur "profession libérale' qui n'a pas de siret.
Avec la mise à jour de décembre 2024, il est possible de distinguer les deux. Pour une profession libérale sans Siret, complétez en comptabilité la zone Siret par des 9.
Dans ce cas, dans l'intégration en comptabilité depuis la GRH, le programme remplira les zones nom prénom.
