Régularisation DSN
Cette option est à utiliser quand on a des régularisations à faire uniquement déclarative, c'est à dire, la paie est correcte et pas besoin de la régulariser.
Il n'y a que la DSN qui est à corriger.
Nous avons la période "Janvier 2024", c'est le mois principal déclaré sur lequel on va effectuer la régularisation.
En d'autres termes, on fait la régularisation sur la DSN de janvier 2024.
Documentation disponible (MAJ le 11/03/24)
Webinaire 20240311-REGULS DSN.docx
Régularisation SMIC
L'utilisation de cette fonctionnalité est disponible sur le lien souvent : Régularisation SMIC
Saisie d'une régularisation
Pour ajouter une régularisation, on clique sur "Ajouter"
On indique un libellé pour identifier la régularisation
la période de rattachement
le bloc à régulariser : les blocs actuellement disponibles sont visibles ci-dessous
Pour chaque bloc choisi, l'écran s'adapte.
Les éléments proposés dépendent de la nomenclature et des types disponibles. (au moment de la rédaction de cette fiche / les types peuvent évoluer en fonction de la norme).
La possibilité d'ajouter ou non un sous bloc dépend également du bloc choisi.
Il faut connaitre également l'arborescence des blocs DSN
On saisit les éléments structurant la régularisation, dès que les éléments sont saisis, le bouton "Ajouter un sous-bloc" s'active si le bloc saisi est bloc parent.
Dans notre exemple ici, le bloc 51 code 002 est parent du bloc 53, c'est pour cela que la possibilité d'ajouter un sous bloc s'est activée.
Par contre, pour un bloc non parent, l'option reste désactivé
En bas de l'écran, on a la possibilité de sélectionner les contrats sur lesquels on va appliquer la régularisation
On peut donc saisir les régularisations qu'on souhaite.
On lance la DSN et on retrouve nos saisies en DSN
Pour voir un exemple concret de régularisation sur le bloc 78 et 81, voir le lien : régularisation bloc 78 et 81
Consultation des régularisations passées
Nous avons également la possibilité de voir le détail des régularisations passées, en modifiant la période.
Par exemple en se positionnant sur la période de janvier 2023, on retrouve les régularisations qui ont été saisies.
Lorsque nous double-cliquons sur une ligne, on peut voir le détail
Régularisation des cotisations des Organismes Complémentaires
Lorsqu'il est nécessaire de réaliser des régularisations de cotisation pour les organismes complémentaires, il est nécessaire de créer des bloc 81 sous bloc du bloc 78. Ce dernier comporte la période de rattachement, Mais également l'identifiant technique d'affiliation, c'est à dire les références au contrat OC
Le numéro indiqué en 78.005 fait référence au bloc 70 portant le même numéro en 70.012. Cela permet d'avoir le code option, code population et d'autres données.
Et l'identifiant technique d'adhésion fait référence au numéro indiqué dans le bloc 15 de l'enregistrement établissement (rubrique 15.05) ce qui permet d'avoir le code organisme et le code délégataire de gestion
Pour créer la régularisation DSN, commencez par créer une régularisation du bloc 78.
Le code doit être 31 et la formule à 0. Choisissez le contrat OC
Créez un sous bloc 81. La formule 1 doit être égale à zéro, la formule 2 doit contenir le montant de cotisation.
Il faut également créer un ou plusieurs blocs 79 qui sont les composants de base de la cotisation
En règle générale, le principe est le suivant :
- Pour une mutuelle créer, un sous bloc 79 code 18 qui contient la base forfaitaire de la cotisation donc le montant de la cotisation
- Pour une cotisation prévoyance, deux blocs 79 sont nécessaires : code 11 qui contient la tranche A et code 13 qui contient la tranche B (même si elle est égale à zéro)
Il faut se référer aux blocs qui sont générés dans le mois principal déclaré afin de déterminer les sous blocs 79 nécessaires
Pour terminer, n'oubliez pas de sélectionner les contrats concernés