Régularisation DSN
Cette option est à utiliser quand on a des régularisations à faire uniquement déclarative, c'est à dire, la paie est correcte et pas besoin de la régulariser.
Il n'y a que la DSN qui est à corriger.
Nous avons la période "Janvier 2024", c'est le mois principal déclaré sur lequel on va effectuer la régularisation.
En d'autres termes, on fait la régularisation sur la DSN de janvier 2024.
Documentation disponible (MAJ le 11/03/24)
Webinaire 20240311-REGULS DSN.docx
Régularisation SMIC
L'utilisation de cette fonctionnalité est disponible sur le lien souvent : Régularisation SMIC
Saisie d'une régularisation
Pour ajouter une régularisation, on clique sur "Ajouter"
On indique un libellé pour identifier la régularisation
la période de rattachement
le bloc à régulariser : les blocs actuellement disponibles sont visibles ci-dessous
Pour chaque bloc choisi, l'écran s'adapte.
Les éléments proposés dépendent de la nomenclature et des types disponibles. (au moment de la rédaction de cette fiche / les types peuvent évoluer en fonction de la norme).
La possibilité d'ajouter ou non un sous bloc dépend également du bloc choisi.
Il faut connaitre également l'arborescence des blocs DSN
On saisit les éléments structurant la régularisation, dès que les éléments sont saisis, le bouton "Ajouter un sous-bloc" s'active si le bloc saisi est bloc parent.
Dans notre exemple ici, le bloc 51 code 002 est parent du bloc 53, c'est pour cela que la possibilité d'ajouter un sous bloc s'est activée.
Par contre, pour un bloc non parent, l'option reste désactivé
En bas de l'écran, on a la possibilité de sélectionner les contrats sur lesquels on va appliquer la régularisation
On peut donc saisir les régularisations qu'on souhaite.
On lance la DSN et on retrouve nos saisies en DSN
Pour voir un exemple concret de régularisation sur le bloc 78 et 81, voir le lien : régularisation bloc 78 et 81
Consultation des régularisations passées
Nous avons également la possibilité de voir le détail des régularisations passées, en modifiant la période.
Par exemple en se positionnant sur la période de janvier 2023, on retrouve les régularisations qui ont été saisies.
Lorsque nous double-cliquons sur une ligne, on peut voir le détail
