Contrôle Maille agrégée - Maille nominative

Il s'agit de contrôler les CTP déclarés en bloc 23 et les cotisations déclarées dans les bloc 81.

Le module est accessible par le menu suivant

DSN > Gestion de la DSN > Autres traitements 

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Le contrôle effectué se base sur le fichier DIDA(Données Individuelles / Données Agrégées)  fournit par l'URSSAF, il s'agit du guide URSSAF qui permet d'indiquer les correspondances entre les CTP et les blocs individuels correspondants 

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Nous commençons par sélectionner le mois de référence et ensuite commencer le contrôle en cliquant sur "Maille agrégée/ maille nominative"

L'objectif est d'identifier les écarts  et si une action au niveau de la codification des régimes est attendue

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Les CTP et les codes cotisations séparés en plusieurs groupes. Dans chaque groupe, on sépare les lignes issues des blocs 23 (agrégés) identifiées par de codes CTP des lignes issues des blocs 81 (nominatifs). Le montant cumulé de ces deux sous groupes doit être égal à zéro (Montant positif pour le sous groupe agrégé et négatif pour le sous groupe nominatif).

Toutefois, il existe des CTP qui n'ont pas d'équivalence nominative. Exemple le CTP 510 prime exceptionnelle PEPA. Dans ce cas, la colonne A retenir est à non et la colonne Montant retenu est égale à zéro.

Dans l'exemple ci dessus, le montant total retenu est différent de zéro, ce qui signifie qu'il y a un problème de codification.

Pour chaque groupe on peut également identifier où se trouvent les écarts.

Examinons chaque groupe contenant un écart

Groupe N°16

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Dans ce groupe, seule la ligne agrégée est présente, cela veut probablement dire que le code cotisation n'a pas été indiqué.

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Groupe N°68

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On peut supposer que le problème est identique au précédent.

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Après vérification dans le gestionnaire de régime, le code cotisation 048 est bien présent mais le code base assujetti est erroné, il doit être égal à 02.

Groupe N°73

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Un groupe est grisé lorsque le couple CTP/Composant de base  ou le couple Base assujettie/Code cotisation n'a pas été trouvé dans le fichier URSSAF. Et dans ce cas, le montant est considéré comme non retenu. En effet, ici le couple Base assujettie 03/ Code cotisation 048 n'existe pas car le code base assujettie doit être 02 comme nous l'avons vu précédemment.

Après correction du gestionnaire de régime et regénération de la DSN, le contrôle donne un état correct

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