Synthèse CRM

Introduction

Depuis le début de l'année, de nouveaux CRM sont générés dans un nouveau format ressemblant un peu à la norme DSN. Il s'agit des CRM normalisé à la norme NEOReS.  Nous avons donc modifié le lecteur de CRM afin de le présenter de manière lisible.

A cette occasion, nous avons constaté que beaucoup de CRM était en anomalie non bloquante pour la certification de la DSN mais nécessitant des corrections, voire des régularisations si l'échéance est passée.

Afin d'inciter à consulter ces anomalies et à les corriger avant l'envoi définitif de la DSN, nous avons ajouté un module Synthèse CRM qui permet de consulter l'ensemble des anomalies relevées, et cela pour l'intégralité des DSN.

Ce module est accessible via la gestion de la DSN en cliquant sur le bouton Transmission, puis en cliquant sur le bouton Synthèse CRM

Le programme analyse l'intégralité des CRM issus des dernières transmissions certifiées conformes, qu'elles soient en essai ou en réel.

Lorsque l'anomalie est nominative, le matricule et le numéro de contrat DSN sont affichés.

Le détail de l'anomalie peut être consulté dans le cadre bas de l'écran en cliquant sur une ligne d'anomalie.

Il est également possible de double cliquer sur une ligne d'anomalie pour consulter le CRM contenant cette anomalie.

Pour le moment, les anomalies des CRM OC ne sont pas répertoriés dans ce module car ils ne sont pas normalisés.

Il est également important d'utiliser régulièrement la consultation des anomalies BIS. Si en règle générale, ces anomalies sont mineures et ne concerne que des noms de naissance ou prénoms légèrement différents par rapport au fichier SNGI (Système National de Gestion des Identifiants), elles peuvent parfois révéler que des individus ne sont pas reconnus et donc ne pourront pas être indemnisés lors d'un arrêt et parfois inconnu également au niveau de la DGfiP.

Détail des CRM

Chaque CRM est identifié par un code appelé nature du CRM et permet de connaitre l'organisme émetteur d'identifier le format du CRM.

Chaque CRM a un statut (OK,KO ou ANO) mais n'ont pas forcément de contenu, notamment pour les CRM de type accusé de réception.

Les CRM sont principalement utilisés pour remonter des anomalies mais aussi pour transmettre des informations à l'utilisateur :

CRM DGfIP pour la liste des taux PAS, CRM Taux AT pour transmettre les nouveaux Taux AT, CRM effectif. Certains d'entre eux sont automatiquement exploités par le logiciel.

Ci après sera présenté une liste non exhaustive des différents CRM

10-Avis de dépôt organisme SI DSN

Indique par le statut l'accusé de réception de la DSN ainsi que différentes informations comme le siret émetteur, la date de réception, etc.

11-Certificat de conformité organisme SI DSN

Il s'agit du certificat qui valide votre DSN au niveau du SI DSN. Cela veut dire que le fichier envoyé est conforme à la norme en vigueur mais ne certifie pas que la DSN est correcte vis à vis des autres organismes. En cas de statut KO, le contenu indique les anomalies détectées.

20-Bilan d'identification des salariés SI DSN

Ce CRM est le résultat du contrôle de vos salariés vis à vis  du fichier Système National de Gestion des Identifiants (SNGI). Si les correspondances nom prénom NIR sont exactes, il n'y aura pas d'anomalie. Si la correspondance n'est pas exacte, une anomalie sera affichée, cependant le salarié peut être correctement identifié. C'est l'anomalie I0310 Salarié reconnu et il s'agit bien souvent de différence sur le prénom ou le nom de naissance et il n'est pas forcément nécessaire de le corriger.

Dans la synthèse des CRM, ce type d'anomalie n'est pas répertoriée

21-Contrôle inter déclaration SI DSN

Ce CRM contrôle la cohérence entre les contrats déclarés dans le mois en cours et le mois précédent. Si un contrat n'est plus déclaré alors qu'il n'y a pas eu de fin de contrat le mois précédent, une anomalie est remontée

Cette anomalie peut survenir lors qu'un salarié change d'établissement, il convient de ne pas tenir compte du message dans ce cas

34-CRM Taux AT

Ce CRM contient les nouveaux taux AT et sont exploités par la GRH dans la mise à jour des chiffres de paye. Il est généralement mis à disposition au mois de novembre pour les taux AT de l'année suivante mais peut être envoyé à tout moment si les taux changent en cours d'année.

50-Accusé de réception Organisme complémentaire

Il s'agit de l'accusé  de réception des organismes complémentaires

51-CRM Organisme complémentaire

Le CRM des organismes complémentaires n'est pas normalisé et peut varier d'un organisme à l'autre

61-CRM données agrégées Organisme URSSAF

Ce CRM indique que le télépaiement a été enregistré par l'URSSAF

62-CRM données nominatives Organisme URSSAF

Ce CRM remontent les incohérence détectées sur les données nominatives. Il indique pour chaque anomalie le salarié concerné

94-CRM données nominatives Organismes DGfIP

Ce CRM contient la liste des taux PAS des salariés déclarés le mois précédent

119-CRM H+4 Organisme URSSAF

Ce CRM est l'équivalent du CRM 62 mais au nouveau format Néores beaucoup plus lisible que le format XML. Il a la particularité d'être disponible 4 heures après l'envoi de la DSN (en test ou en réel), ce qui permet une résolution des anomalies avant la date d'échéance

120-CRM J+5 Organisme URSSAF

Ce CRM est identique au CRM précédent mais n'est disponible que 5 jours après l'échéance, et les anomalies détectées devront être corrigées sur la DSN suivante

Résolution des anomalies des CRM

Vous pouvez consulter le document en lien pour résoudre les anomalies.

https://wikiapp.heberg-eig.fr/books/dsn/chapter/anomalies-dsn