RGDU et ZRR
Les salariés qui bénéficient de la réduction patronale ZRR ou ZFRR, il n'y a pas d'allègement général de cotisation
Les rubriques de cotisation AGCPURSSAFF et AGCPRUAA doivent être exclues des régimes de type ZRR
En revanche, la réduction sur le "bandeau famille" peut se cumuler.
Par conséquent, le complément maladie à 6% ne s'applique pas (jusqu'à 2.5 SMIC de janvier 2023) et l'allocation familiale taux réduit s'applique (jusqu'à 3.5 SMIC de janvier 2023)
Les modifications nécessaires ont été réalisées afin de conserver ces particularités. Elles concernent les rubriques suivantes :
BC_MALCOMP25 : Base de cotisation du complément maladie.
Adaptation avec la réduction ZRR pour qu'il ne s'applique qu'au delà de 2.5SMIC2023.
ALLOCFAM.TXEMP
Adaptation avec la réduction ZRR pour qu'il soit à 5.25% au delà de 3.5SMIC2023
ALLOCFAMREDUIT.TXEMP
Adaptation avec la réduction ZRR pour qu'il soit à 3.45% en deçà de 3.5SMIC2023
Cf. Texte officiel
Exo ZRR et Allègement
Version 1
Calcul de l’exonération
L’exonération est totale si la rémunération horaire de votre salarié est inférieure ou égale à 150% du Smic en vigueur.
Ensuite, elle s’applique de façon dégressive et s’annule lorsque la rémunération horaire atteint 240% du Smic en vigueur.
L’exonération se calcule par salarié et par mois civil en multipliant la rémunération mensuelle brute de votre salarié par un coefficient.
Calcul du coefficient :
T ÷ 0,9 × (2,4 × ((Smic × 1,5 × nombre d’heures rémunérées) ÷ rémunération brute mensuelle) - 1,5)
-
T est égal à la somme des taux de cotisations à la charge de l’employeur au titre des assurances sociales et des allocations familiales.
Quel taux pour allocation familiale , pour la maladie ?
Cumul avec d’autres exonérations
L’exonération ZFRR-ZRR est cumulable avec la réduction :
-
du taux de la cotisation patronale d’assurance maladie ;
-
du taux de la cotisation patronale d’allocations familiales.
On peut donc penser que :
Dans le paramètre T, on prend l'allocation familiale à 5.25% et la maladie à 7%
Et que l'on a allocation familiale à 3.45% et pas de complément
Version 2
Réduction du taux de la cotisation maladie-maternité-invalidité-décès
Le taux de la cotisation patronale d’assurance maladie peut être réduit de 6 points sous certaines conditions.
Employeurs concernés
Vous pouvez bénéficier de cette réduction de taux si vous ouvrez droit à la réduction générale des cotisations.
Or la réduction ZRR n'est pas cumulable avec la réduction générale. Et donc la réduction du taux maladie ne peut être appliquée. Et donc le paramètre T de la ZRR serait à 13%
Question complémentaire :
Au delà de 2.5 SMIC et 3.5SMIC application du taux majoré ? Ce qui rejoint la version 1
Oui mais exo zrr il n'y a pas de limite ?