Calcul de paye - Rubriques*

Nous recensons plusieurs cas de figures qui peuvent se présenter :  1er cas  : Archivage des t...

Le module de paramétrage du bulletin a été entièrement refait. Tout le paramétrage du bulletin pe...

Présentation générale du calcul L'établissement du taux de prélèvement à la source Chaque foy...

Préambule Afin de réduire le délai de prise en compte des taux de PAS issus des campagnes d'actu...

Préambule Afin d'améliorer le pouvoir d’achat, la loi de finances rectificative pour 2022 permet...

Préambule Selon une publication sur le BOSS datant du 30 septembre 2022, la déduction patronale ...

Codification des constantes Deux constantes sont utilisées : EXOHSUP : Limite d'exonération f...

PERECO PCO_VERSEMENT : Rubrique de paye du montant brut de l’abondement PCO_COTSAL : Cotisation...

Le gestionnaire de rubriques doit être au minimum à 67. Activation des rubriques et paramétrage ...

Il s'agit de saisir un montant brut de versement à l'aide de la rubrique PCO_VERSEMENT en saisie ...

Exemple 1 : Salaire en dessous du plafond avant et après PERECO Le net social, le net imposabl...

Contrairement au PERECO, l'abondement est basé uniquement sur un ensemble de rubriques n'utilisan...

Il n'y a pas de problématique de plafond dans ce cas la, puisqu'il n'y a que les cotisations CSG-...

²Préambule A partir du 1er juillet 2025, et conformément au décret paru le 12 février 2025, la p...

Préambule Le module gère quatre types de saisie sur salaire : La saisie alimentaire La saisi...

Préambule Le décret du 4 septembre 2025 réforme les allègements généraux de cotisation patrona...

Activation du module Le module s'activera automatiquement sur la période de janvier 2026. Il ...

Édition de charges L'état justificatif des réductions de cotisation a été modifié afin d'utilise...

Les salariés qui bénéficient de la réduction patronale ZRR ou ZFRR, il n'y a pas d'allègement gén...

Nouveauté 2026 Relèvement du critère d’âge ouvrant droit à l’exonération de cotisations patron...

Pour utiliser le nouveau module, la version du gestionnaire de rubriques doit être au moins à 92....

Par dérogation, la LFSS 2025 a prévu que les dispositifs de réductions de taux sur les cotisation...

Dans la loi du PLFSS2025 du 30-12-2025, l'article 20 indique que par dérogation, le coefficient d...

Les salariés fonctionnaires détachés qui ne bénéficient pas de la RGDU bénéficient en revanche de...

RGDU et bulletin de régularisation Une anomalie a été détectée sur le calcul de la RGDU pour cer...